Textes de droit congolais

Arrêté n°10679 du 5 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.NGOKO-MOUYABI Jean Jacques, ingénieur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°10680 du 5 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.MAKELE-KINKOUMA Jean Clément Maxime, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°10681 du 5 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.MVOULI Théodore, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10682 du 5 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Melle.MBOUNGOU Antoinette, adjoint technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°10683 du 5 septembre 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2009 de M.MILANDOU Barthélemy, ingénieur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°10684 du 5 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Melle.BENDZA Morjane Kostène, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10685 du 5 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MBON GANTSIO Davy Vianney, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10686 du 5 septembre 2012 portant révision de la situation administrative de Mme.KIMVA née MBANI Emilienne, inspectrice des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°10687 du 5 septembre 2012 portant révision de la situation administrative de M.MAHOUNGOU Lazare, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°10688 du 5 septembre 2012 portant révision de la situation administrative de M.OKOURA LENKOULOU Mathurin, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale)) (Non publié au JO)

Arrêté n°10689 du 5 septembre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.MOZOKA Augustine Diane, jounaliste des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services de l'information (Non publié au JO)

Arrêté n°10690 du 5 septembre 2012 portant révision de la situation administrative de M.MIAZOKOUNA Daniel, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°10691 du 5 septembre 2012 portant révision de la situation administrative de Mme.OKOUYA née MASSA Marie, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10692 du 5 septembre 2012 portant révision de la situation administrative de Melle.APIPI Pauline, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 3 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10693 du 5 septembre 2012 portant révision de la situation administrative de M.BAYATENDA-OKAMBA Fidèle, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10694 du 5 septembre 2012 portant révision de la situation administrative de M.MBANI Jean, planton des cadres de la catégorie III, échelle 3 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10695 du 5 septembre 2012 portant révision de la situation administrative de Melle.KALLA NGOUNGA Géneviève Liliane, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10696 du 5 septembre 2012 portant révision de la situation administrative de M.ITOUA Pascal, assistant sanitaire stagiaire des cadres de la catégorie I, échelle 3 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°10697 du 5 septembre 2012 portant révision de la situation administrative de M.NGOULEA Artide, attaché stagiaire des cadres de la catégorie I, échelle 3 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10698 du 5 septembre 2012 portant révision de la situation administrative de M.BOLANZI Louis Marie Gérard, chef ouvrier des cadres de la catégorie III, échelle 1 des personnels de service (Non publié au JO)