Textes de droit congolais

Arrêté n°10492 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de certains administrateurs en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) en tête M.NGAKOSSO Antoine (Non publié au JO)

Arrêté n°10493 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Melle.GOUYA Chantal, secrétairue d'administration des cadres de la catégorie II échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10494 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de M.ONDELE Antoine, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10495 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de M.MASSAMBAKA Louis Sylvain, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10496 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MOUANDA Daniel, assistant social principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (services social) (Non publié au JO)

Arrêté n°10497 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de Mme.MOUNKALA née BANTSIMBA Marie Jeanne, assistante sociale principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°10498 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de Melle.BATEKISSA MALEKA Alphonsine, assistante sociale principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°10499 du 3 septembre 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Mme.KOUEMI née MATOUMPA Généviève, assistante sociale des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°10500 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Mme.KODET née MBOUNZA Françoise, assistante sociale principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°10501 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.MAVOUNGOU Corelli-Nick Stella, assistante sociale principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°10502 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007 et 2009 de Mme.BAZIKA née MOUNDZENZE Antoinette, assistante sociale principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°10503 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.ONGUEME MOKE Gaston Constant, ingénieur zootechnicien des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (élevage), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°10504 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de certains ingénieurs des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture),en tête M.LEMBE Agathe (Non publié au JO)

Arrêté n°10505 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de certains ingénieurs des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture), en tête M.EKENGA Calixte (Non publié au JO)

Arrêté n°10506 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009 et 2011 de M.EBENGUI Thomas, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°10507 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.NGANDIEME Oscar, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°10508 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de M.MOUHIROULD Dieudonné, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (génie rural) (Non publié au JO)

Arrêté n°10509 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 et 2011 de certains ingénieurs des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) en tête : M.NTSIBA Jules Antoine (Non publié au JO)

Arrêté n°10510 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2006 de certains ingénieurs des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) en tête : M.MALANDILA Daniel (Non publié au JO)

Arrêté n°10511 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 et 2011 de M.SAMBA Jacques, ingénieur des travaux ruraux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (génie rural) (Non publié au JO)