Textes de droit congolais

Arrêté n°10452 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999 et bonification d'échelon de M.SAYA Valentin, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°10453 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.LESSEBILANDE Hugues, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10454 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.MALENGUE Marc, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10455 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.KHOUA Eustacha Bernadin, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10456 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.BANZOUZI Raphaël, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10457 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.MALONGA Albertl, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10458 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.NKOMBO Edouard, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10459 du 3 septembre 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.MAMOUNIBALA Boris Eustache, professeur CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10460 du 3 septembre 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001 de Melle.KOUKA BIMPOLO Adelaïde, professeur des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) décédée (Non publié au JO)

Arrêté n°10461 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.KOUASSOU Alphonse, professeur des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10462 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et reclassement de M.NZEDE Pierre Martin, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°10463 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de Mme.BATOKO IPEMBA Yves Félix, professeur des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°10464 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.NGONGARA Dénis Rémy, professeur des CEG des cadres de la catégorie I,échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10465 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de M.MIAKA Joachim, professeur des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10466 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mme.BAKANTSI née BOUANGA Albertine, inspectrice d'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10467 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.ONDONGO Prudence Naturelle, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10468 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.GANDOULOU BASSYNGAHAT Serge Steven Phosje, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10469 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de Melle.NDALA Adolphine Gisèle, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10470 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.TSIBA Anselme, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10471 du 3 septembre 2012 portant veresment, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.NZAHOU Simon, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérachie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)