Textes de droit congolais

Arrêté n°10585 du 4 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de certains ingénieurs des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) en tête : Melle.DJOUA Jeanne (Non publié au JO)

Arrêté n°10586 du 4 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.MOMBO-NZENGUI Bonaventure, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°10587 du 4 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de certains ingénieurs des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) en tête : M.GAENAN François (Non publié au JO)

Arrêté n°10588 du 4 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.GOKON-MPO Emmanuel, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°10589 du 4 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de M.LOEMBA Florent, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°10590 du 4 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 et 2011 de certains ingénieurs des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) en tête : M.POATY PANGOU Robert (Non publié au JO)

Arrêté n°10591 du 4 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'anné 2011 de Melle.DZEBA Françoise, conductrice principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°10592 du 4 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.NSIKASSISSA Auguste, conducteur des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°10593 du 4 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de certains conducteurs des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (agriculture) en tête : M.TATY BOUNDJI Justin (Non publié au JO)

Arrêté n°10594 du 4 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.IBI Pierre, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10595 du 4 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.MBANDZA Rustique Aimé-Lebel, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10596 du 4 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.SINDIKOU MOUFTAHOU, ataché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10597 du 4 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.KAMOUFOUNOKO François, ataché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°10598 du 4 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.MOUZEO Breitzer François, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°10599 du 4 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.MOUAKASSA Angèle Love Prudence, professeur certifié des sciences économiques des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°10600 du 4 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Melle.MBON Bernadette, comptable principale du trésor des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°10601 du 4 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de Melle.TATY Marianne, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10602 du 4 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.MBAKI François, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10603 du 4 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1985, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997,1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de M.KOMBO MBENGOU, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10604 du 4 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MAKANA Joseph, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)