Textes de droit congolais

Arrêté n°11123 du 12 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de M.BEMBA Vethey Francis professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11124 du 12 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.KIBA Jean Pierre, inspecteur d'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11125 du 12 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.SAMBA Albert, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11126 du 12 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et 2011 de M.NGAMI - FOUROUKA François, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11127 du 12 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de M.MIANTEZILA Victor, professeur des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11128 du 12 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Melle.NGANIE, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11129 du 12 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de Melle.OKIOHOURINA Marie Parfaite, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11130 du 12 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de M.NGOMA Alphonse, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11131 du 12 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MALOUATA MIATAMONA Félicité, contrôleur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (élevage) (Non publié au JO)

Arrêté n°11132 du 12 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de M.NDERI Raphaël, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11133 du 12 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de Melle.MALENGUE Catherine, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°11134 du 12 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.MOUMBA Jean Pierre, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11135 du 12 septembre 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2005 de Melle.BOUHOYI Constantine Anne Thérèse, attachée des SAF des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11136 du 12 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.ONGAGNA Jean Victor, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11137 du 12 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.NZAOU Célestin, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11138 du 12 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.AKIANA Franck Fidèle, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11139 du 12 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.NGASSAKI Alain Sylvestre, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers-SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11140 du 12 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.NGOLET Christian Vianney, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11141 du 12 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de Melle.FOUMIO Honorine, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11142 du 12 septembre 2012 portant inscription au titre de l'année 2003 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.NSONA Clémentine, secrétaire principale d'administration contractuelle (Non publié au JO)