Textes de droit congolais

Arrêté n°11214 du 13 septembre 2012 portant révision de la situation administrative de Melle.EBATA Agustine, aide-soignante des cadres de la catégorie III, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°11215 du 13 septembre 2012 portant révision de la situation administrative de M.KOUMOU Baudouin Martin, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11216 du 13 septembre 2012 portant révision de la situation administrative de M.PAPI-YONGO Jean Pierre, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11217 du 13 septembre 2012 portant révision de la situation administrative de M.YILOU Roger, agent spécialdes cadres de la catégorie II, échelle 3 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11218 du 13 septembre 2012 portant révision de la situation administrative de Melle.ABIRAT Eugénie Célestine Marie Noëlle, secrétaire sténo-dactylographe des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11219 du 13 septembre 2012 portant révision de la situation administrative de M.OKAMBOTONGO Guy Bienvenu, attaché stagiaire des cadres de la catégorie I, échelle 3 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11220 du 13 septembre 2012 portant avancement de M.MOUANGA Théodule alain, instituteur adjoint contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°11221 du 13 septembre 2012 portant avancement de Melle.SAKAMESSE Jacqueline, institutrice adjointe contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°11222 du 13 septembre 2012 portant avancement de Melle.NZOBOUNTSANA Odette Eve Emma, secrétaire d'administration contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°11223 du 13 septembre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.EKIEKE-TSANGABIRA, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°11224 du 13 septembre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.NKOUKA Raphaël, commis principal des cadres de la catégorie III, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11225 du 13 septembre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.OKEMBA Lié Sylvain, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11226 du 13 septembre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.ATIPO Christine, attaché des services fiscaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°11227 du 13 septembre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.OKEMBA Marius Séverin, vérificateur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°11228 du 13 septembre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.OPASSA Angèle Marie Brigitte, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11229 du 13 septembre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.SEGOLO Francis Jean Michel Aimé, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11230 du 13 septembre 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°10104/MFPRE-DGFP-DGCA du 19 décembre 2008, portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2007 de Melle.ESSENDE-AKONDZO Célestine, inspectrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers... (Non publié au JO)

Arrêté n°11231 du 13 septembre 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°7041/MFPRE/DGFP/DGCA/DAV du 5 mai 2011, portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de M.KIARI Bernard, professeur des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux... (Non publié au JO)

Arrêté n°11232 du 13 septembre 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°8107/MFPRE/DGFP/DGCA du 18 octobre 2010, portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.TCHICAYA-MASSI Blanche Hortense, agent spécial des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11233 du 13 septembre 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°2760/MFPRE/DGFP/DGCA/SAV du 14 juin 1994, portant promotion à deux ans au titre de l'année 1989 des assistantes sociales des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (service social), en ce qui concerne Mme.ONIANGUE née BATEKOUAHOU Thérèse (Non publié au JO)