Textes de droit congolais

Arrêté n°11272 du 14 septembre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.EDZIE Nazaire, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°11273 du 14 septembre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MAMBIEMBO Robert, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers - SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11274 du 14 septembre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MBOUNGOU SOKOLO Vincent, professeur certifié des sciences économiques des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11275 du 14 septembre 2012 portant révision de la situation administrative de Mme.FONCKO née EMBOU-DUPO Marie Thérèse, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11276 du 14 septembre 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête: M.BALEBONGO Roméo (Non publié au JO)

Arrêté n°11277 du 14 septembre 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête: M.BILOUMBOU Jean (Non publié au JO)

Arrêté n°11278 du 14 septembre 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête: Mme.DJIKI née BOUMOUNTOU Marie Joséphine (Non publié au JO)

Arrêté n°11279 du 14 septembre 2012 portant intégration, titularisation et nomination de M.MAHOUKOU Gelase Judicaël Kevin, professeur certifié des lycées contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique (Non publié au JO)

Arrêté n°11280 du 14 septembre 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête: Melle.MBEMBA SITA Nadia (Non publié au JO)

Arrêté n°11281 du 14 septembre 2012 portant titularisation, nomination versement, promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains fonctionnaires des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (information), en tête: Melle.NZIMA Marie Françoise (Non publié au JO)

Arrêté n°11282 du 14 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.ONDONGO Ida Pulchérie, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11283 du 14 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.BAKANA Paterne David, chauffeur des cadres de la catégorie III, échelle 3 des chauffeurs (personnels de service) (Non publié au JO)

Arrêté n°11284 du 14 septembre 2012 portant titularisation, nomination au titre de l'année 1990, promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 et versement de M.POATY Denis Bertin, professeur d'enseignement technique stagiaire des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des... (Non publié au JO)

Arrêté n°11285 du 14 septembre 2012 portant titularisation, nomination promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et versement de Melle.AYESSA Madeleine, agent technique de santé des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°11286 du 14 septembre 2012 portant titularisation, nomination, promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de Melle.BAYONNE Christine, monitrice sociale stagiaire (option: auxiliaire sociale) des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (service... (Non publié au JO)

Arrêté n°11287 du 14 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 et 2011 de Melle.GAMBA Charlotte, monitrice sociale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°11288 du 14 septembre 2012 portant titularisation, nomination, promotion à deux ans au titre des années 1985, 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et versement de Melle.BASSANTY Félicité, secrétaire d'administration stagiaire des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et... (Non publié au JO)

Arrêté n°11289 du 14 septembre 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°1015 du 28 février 1989, portant promotion au titre de l'année 1987 des monitrices sociales (option: auxiliaire sociale) des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (service social), en ce qui concerne Mme.NDANGANI-POUELA née MOUKIMOU Henriette (Non publié au JO)

Arrêté n°11290 du 14 septembre 2012 portant avancement de Mme.NGANGA née NDOULOU Victorine, infirmière diplômée d'Etat contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°11291 du 14 septembre 2012 portant avancement de Mme.OSSEBI née OYERI Rose Clémentine, matrone accoucheuse contractuelle (Non publié au JO)