Textes de droit congolais

Arrêté n°11521 du 19 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.EALE Joseph, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11522 du 19 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.MVOULA MBOUNGOU Pierre, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11523 du 19 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de M.AOUANDZA Emile Brice, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11524 du 19 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010de M.PINDOU Vincent, instituteur principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des service sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11525 du 19 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.NGUIMBI Jean Louis, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des service sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11526 du 19 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de M.GOMA BISSAMOU, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des service sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11527 du 19 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de M.BOUETOUMOUSSA Edouard, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des service sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11528 du 19 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2001 de Melle.ATSONO Marie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des service sociaux (enseignement), décédée (Non publié au JO)

Arrêté n°11529 du 19 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de Mme.BATCHI-GOMA née MAVOUNGOU Marie Charlotte Félicité, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des service sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11530 du 19 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.MONDANGUE NGAMBEKE Gisèle, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des service sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11531 du 19 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de Mme.MBIZI née NGOUNGA Anna, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des service sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11532 du 19 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.BAZOLO Antoine, instituteurdes cadres de la catégorie II, échelle 1 des service sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11533 du 19 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.NKEWA Mick Daurian Glover, instituteurdes cadres de la catégorie II, échelle 1 des service sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11534 du 19 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007 et 2009 de Melle.MOUSSOUNDA Aubierge Florance, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des service sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11535 du 19 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de Mme.IBOUANGA née NGALIEME NGAMIBA Flore Darhia, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des service sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11536 du 19 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.MENDOME NDOUM Guy Alain, journaliste niveau III des cadres de la catégorie I, échelle 1 des service sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°11537 du 19 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et versement de M.NSTALOU Joseph, secrétaire des affaires étrangères des cadres de la catégorie A, hiérarchie I du personnel diplomatique et consulaire, admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°11538 du 19 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.GAMEKOMA Théodore, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11539 du 19 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.ANGA NGANDZIEN, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11540 du 19 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.BADIA Constant, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)