Textes de droit congolais

Arrêté n°11514 du 19 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête: M.MISSOLO Jean Paul (Non publié au JO)

Arrêté n°11515 du 19 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.ONDONGO ASSIANA Pierre Maixent, professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11516 du 19 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.BOUITY Vincent Clément, professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11517 du 19 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.BAKOUDIA Marc, professeurs des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11518 du 19 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011, versement et bonification d'échelon de M.KOUA Pierre, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°11519 du 19 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.BITOULOU Jean Marie, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11520 du 19 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.NGAFOUNRA Aphonse, inspecteur d'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11521 du 19 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.EALE Joseph, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11522 du 19 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.MVOULA MBOUNGOU Pierre, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11523 du 19 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de M.AOUANDZA Emile Brice, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11524 du 19 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010de M.PINDOU Vincent, instituteur principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des service sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11525 du 19 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.NGUIMBI Jean Louis, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des service sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11526 du 19 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de M.GOMA BISSAMOU, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des service sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11527 du 19 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de M.BOUETOUMOUSSA Edouard, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des service sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11528 du 19 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2001 de Melle.ATSONO Marie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des service sociaux (enseignement), décédée (Non publié au JO)

Arrêté n°11529 du 19 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de Mme.BATCHI-GOMA née MAVOUNGOU Marie Charlotte Félicité, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des service sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11530 du 19 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.MONDANGUE NGAMBEKE Gisèle, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des service sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11531 du 19 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de Mme.MBIZI née NGOUNGA Anna, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des service sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11532 du 19 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.BAZOLO Antoine, instituteurdes cadres de la catégorie II, échelle 1 des service sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11533 du 19 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.NKEWA Mick Daurian Glover, instituteurdes cadres de la catégorie II, échelle 1 des service sociaux (enseignement) (Non publié au JO)