Textes de droit congolais

Arrêté n°12501 du 25 septembre 2012 autorisant M.MBON Antoine, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) à suivre un stage de formation à l'institut de commerce et des affaires (ISCA) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°12502 du 25 septembre 2012 portant promotion au grade supérieur au choix au titre de l'année 2008 de M.NIENGUE Jean Roger, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°12506 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mme.SILOU née LOUGHOGHO Martine, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12508 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Melle.BANTSIMBA Marie Monique, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12509 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Melle.OYA Emilienne, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12511 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Melle.GANDALOKI Brigitte, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12512 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Melle.MPEMBE Denise, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12513 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Melle.NGALI Jacqueline, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12514 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mme.GATSONO née BENGA Albertine, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12515 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.FAMBI Pascal, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12516 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Melle.OWOLO Marie, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12517 du 25 septembre 2012 portant promotion au titre de l'année 2010 au grade supérieur à l'ancienneté de M.NDOMBE Joseph, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12518 du 25 septembre 2012 portant révision de la situation administrative de Melle.TCHNISSAMBOU Marie Angèle, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12519 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.OKO Pichou Ernest, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12521 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Mme.NZOUZI née BABINDAMANA Marie Adélaïde, comptable principale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12522 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.MBO Huges Stanislas, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12523 du 25 septembre 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.NKOUMOU MIKAMONA Georges secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12524 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.KEKARA Nelly Baroche, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 de services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12528 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de M.NGOMA Emmanuel, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12529 du 25 septembre 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et 2011 de Melle.BAHOUNGOULA Delphine, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)