Textes de droit congolais

Arrêté n°13569 du 17 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.EBERESSENGA André, économe des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et économiques de l'enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°13570 du 17 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 et versement de M.MAYIMOUNA Boris, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers - SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13571 du 17 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.BITSINDOU Jean Paul , administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers - SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13572 du 17 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 et versement de M.OSSIALA Emmanuel, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers - SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13573 du 17 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Melle.MAOKOUYA Christine, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers - SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13574 du 17 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Melle.GAKOSSO Simone, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers - SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13575 du 17 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Melle.DIEMBI Joséphine, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers - SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13576 du 17 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Melle.DIBA Marie Hortense, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers - SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13577 du 17 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.OBA-MIET Jean Claude, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers - SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13578 du 17 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.BOKASSA Bertrand, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers - SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13579 du 17 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mme.OKANDO née TSONDZABEKA Germaine, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers - SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13580 du 17 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Melle.PAMBOU Albertine, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers - SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13581 du 17 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.YOUNGUI Hélène, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers - SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13582 du 17 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.LIBANI Gabriel, inspecteur d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°13583 du 17 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.KITSOUKOU Célestine, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°13584 du 17 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de certains professeurs adjoints d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports), en tête: M.MOUDIONGUI Auguste Jean Paul (Non publié au JO)

Arrêté n°13585 du 17 octobre 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.NKANGOU-MPOUTI Philippe, ingénieur géomètre principal des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (cadastre) (Non publié au JO)

Arrêté n°13586 du 17 octobre 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et 2010 de M.AKOUABOSSI Emmanuel, ingénieur géomètre des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (cadastre) (Non publié au JO)

Arrêté n°13587 du 17 octobre 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.MAKAYA Bernard, ingénieur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°13588 du 17 octobre 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2011 et versement de M.NZEI Philippe Jacques, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers - SAF- (administration générale) (Non publié au JO)