Textes de droit congolais

Arrêté n°13769 du 18 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.MFOUTOU Daniel, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13770 du 18 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.DIBAGISSI Constant, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13771 du 18 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.OYE Pamphile, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13772 du 18 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.MATSOUMBA BOUNGOU Alphonse, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13773 du 18 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de M.KAZOUNA ZELOU Georges, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13774 du 18 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et 2011 et versement de M.KOUBA Robert, professeur des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13775 du 18 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, bonification d'échelon et de M.MOKO Casimir, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°13776 du 18 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010 de M.BAYOULATH Eugène Jacques, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13777 du 18 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2008, 2009 et versement de M.TCHIKAYA NGOMA Alexandre, professeur des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13778 du 18 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 et 2011 de M.TOMANGANI Valentin, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13779 du 18 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Mme.MALELA née MILANDOU Elisabeth, inspecteur d'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13780 du 18 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 et 2011 de M.OKIEMBA Séverin Norbert, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13781 du 18 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et bonification d'échelon de Melle.BAHOUNA Henriette, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°13782 du 18 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Melle.BPEYA Clémentine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13783 du 18 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.NSEMI NZOUZI Charles, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13784 du 18 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.MAFOUKILA René Blaise, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13785 du 18 octobre 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.OBA Lambert, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13786 du 18 octobre 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de Melle.MOUNDELE Aubierge, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13787 du 18 octobre 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 de M.PAKA Jean Juste, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13788 du 18 octobre 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 de Melle.EDI Nicole, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)