Textes de droit congolais

Arrêté n°13879 du 19 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.MAYEMBO Cyrille, professeur certifié d'EPS des cadres de la catégorie I échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°13880 du 19 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de M.DZON Maurice, ingénieur principal des cadres de la catégorie I échelle 1 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°13881 du 19 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de M.MILANDOU Gaston Joseph, ingénieur des cadres de la catégorie I échelle 2 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°13882 du 19 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de Melle.ADZOUKI Charlotte, conductrice principale d'agriculture des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°13884 du 19 octobre 2012 portant M.MALONGA MILANDOU Ferdinand, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des sSAF (administration générale) à suivre un stage de formation à l'institut d'administration des entreprises (IAE) de Brazzaville (Non publié au JO)

Décret n°2012-1053 du 19 octobre 2012 portant intégration et nomination de M. JEMES Stell-Ven-Aude dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Décret n°2012-1054 du 19 octobre 2012 portant intégration et nomination de Melle. DINGHAT NYANGUENGUET Hermione Bérénice Jackie, dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Décret n°2012-1055 du 19 octobre 2012 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête: Melle BISSEYOU Chancelvie Carmella. (Non publié au JO)

Décret n°2012-1056 du 19 octobre 2012 portant intégration et nomination de certaines candidates dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête: Melle AYESSA OKAMBI Galine Raïssa Evy. (Non publié au JO)

Décret n°2012-1057 du 19 octobre 2012 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête: Melle BIERI BOYO Stéphanie Nadine. (Non publié au JO)

Décret n°2012-1058 du 19 octobre 2012 portant engagement de Melle. IKIEMOU MOUANDZA Roseline Patricia en qualité d'attachée contractuelle (Non publié au JO)

Décret n°2012-1046 du 18 octobre 2012 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête: M.MIEHAKANDA Seigneuret Fyfhal Haïdant. (Non publié au JO)

Décret n°2012-1047 du 18 octobre 2012 portant intégration et nomination de cemonsieur MIZIDY MAKOUALA Yvon Junior, dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Décret n°2012-1048 du 18 octobre 2012 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête: M.BOYENDZA MAFIMBA Gailor Cyria Arnaud. (Non publié au JO)

Décret n°2012-1049 du 18 octobre 2012 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête: Melle BIERI SITA Bérénice Dania Kelly. (Non publié au JO)

Décret n°2012-1050 du 18 octobre 2012 portant nomination et affection de M. MBOU MYLONDO Emile Ange à la mission permanente de la République du Congo auprès des Nations Unies à New-York (Etats-Unis d'Amérique), en qualité de conseller (Publié au JO 2012-43)

Décret n°2012-1051 du 18 octobre 2012 portant nomination et affectation de Mme. KOUKA née KIBONGUI-SAMINOU Anne Marie Rose à l'ambassade de la République du Congo à Malabo (République de Guinée Equatoriale), en qualité de conseiller (Publié au JO 2012-43)

Arrêté n°13625 du 18 octobre 2012 portant intégration et nomination de Melle.IKONDZO ONHOSSA Meymée Marnique, dans les cadres de la catégorie III, échelle 3 des personnels de service (Non publié au JO)

Arrêté n°13626 du 18 octobre 2012 portant intégration et nomination de certaines candidates dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.OBAMBI MABOUERE Garelle Ornely (Non publié au JO)

Arrêté n°13627 du 18 octobre 2012 portant engagement de certains bénévoles de l'enseignement primaire en qualité d'instituteur contractuel, en tête : M.NGAKOSSO Blaise Médard Sylvain (Non publié au JO)