Textes de droit congolais

Arrêté n°13917 du 22 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.MBOUSSA Albert, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13918 du 22 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de certains professeurs des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : MOUKILOU Ambroise (Non publié au JO)

Arrêté n°13919 du 22 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.ZOUALOU Aaron, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13920 du 22 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.MOUNIENGUE Tristan Firmin, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13921 du 22 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, versement et bonification d'échelon de M.TEMBO Joseph, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement),admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°13922 du 22 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.ADZIE Vincent, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13923 du 22 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de Melle.NDOULOU Ella Dhoreal, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13924 du 22 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de Melle.MOUNGOUNDA Prudence Urchère, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13925 du 22 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de Melle.MASSALA MOUILA Monique, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13926 du 22 octobre 2012 portant avancement de Melle.MAMPASSY NTSOKO Aurélie, commis principal contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°13927 du 22 octobre 2012 portant avancement de M.VOUMINA Eugène ouvrier contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°13928 du 22 octobre 2012 portant avancement de M.BIDIE Barthélemy, instituteur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°13929 du 22 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.IBALICO Roger Edgard Bienvenu, ingénieur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (mines et industrie) (Non publié au JO)

Arrêté n°13930 du 22 octobre 2012 portant avancement de M.BALARI Paul, chef ouvrier des travaux publics contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°13931 du 22 octobre 2012 portant versement et avancement de M.FATAKY Albert, assistant social contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°13932 du 22 octobre 2012 portant avancement de M.MAYEMBA Pierre, secrétaire d'administration contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°13933 du 22 octobre 2012 portant avancement et versement de Melle.MASSENGO Henriette, commis principal contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°13934 du 22 octobre 2012 portant versement et avancement de M.BOLOMOLA Georges Alphonse, secrétaire contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°13935 du 22 octobre 2012 accordant une indemnité représentative de congé payé à Melle.OTANDI OLOLO Marie Noëlle commis contactuelle, retraitée (Non publié au JO)

Arrêté n°13936 du 22 octobre 2012 accordant une indemnité représentative de congé payé à M.BOUNGOU Pascal, ouvrier professionnel contactuel, retraité (Non publié au JO)