Textes de droit congolais

Arrêté n°14055 du 23 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.TSOGNI Albert, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°14056 du 23 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de Melle.BASSOUMBA Jeanne, capitaine des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°14057 du 23 octobre 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de Melle.MIERE Félicité Rosalie, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14058 du 23 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.AMBENZE Jean Marie, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14059 du 23 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 et 2011 de M.NGOULOU Bernard, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14060 du 23 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de M.MADINGOU Jean Simplice, ingénieur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (eaux et forêts) (Non publié au JO)

Arrêté n°14061 du 23 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de certains ingénieurs en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (eaux et forêts), en tête : M.MASSIMBA Claude Etienne (Non publié au JO)

Arrêté n°14062 du 23 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de certains administrateur adjoints des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (administration générale) en tête : M.OKOUNGA Firmin (Non publié au JO)

Arrêté n°14063 du 23 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.NDJOLO OKENDZA Eric Anicet, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des SAF (administration générale) en tête : M.OKOUNGA Firmin (Non publié au JO)

Arrêté n°14064 du 23 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.BANOUKOUTA Maurice, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14065 du 23 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.NIANGA Sylvain, professeur certifié des sciences économiques des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°14066 du 23 octobre 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l' année 2010 de Melle.BAKEKOLO Françoise, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14067 du 23 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de Melle.BOUYA Flolaline Josette, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°14068 du 23 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.TCHIAMOU TATY Justin, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°14069 du 23 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Melle.KIYINDOU YINDOULA Olga, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°14070 du 23 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.EPOUKA Jean de Dieu, ingénieur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°14071 du 23 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de M.KOUKA Paul, ingénieur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°14072 du 23 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de M.NGOKOUBA Alexandre, ingénieur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (Mines et industrie) (Non publié au JO)

Arrêté n°14073 du 23 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.YEBO Robert, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (Mines et industrie) (Non publié au JO)

Arrêté n°14074 du 23 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.MBET Rosalie, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (Mines et industrie) (Non publié au JO)