Textes de droit congolais

Arrêté n°14187 du 24 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.DIAKABANA Relia Franise, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14188 du 24 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.TSELE NDZITOU Léa Fleur, agent spécial des cadres de la catégorie II, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14189 du 24 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.MALONGA Marie Noëlle, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14190 du 24 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de Melle.MBEDI Jeanne Rose, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14191 du 24 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.DZONGONGOH Emmanuel, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14192 du 24 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des l' année 2010 de Melle.IBEYA EKONDZA Synthia Stévine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14193 du 24 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.BIBIMBOU Bernard, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14194 du 24 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.IPOUMATH NGONA Fred Carson, chancelier des affaires étrangères des cadres de la catégorie II, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°14195 du 24 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.SIOLO NDEMVOKOLO Franck Parfait, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14196 du 24 octobre 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l' année 2011 et versement de M.MIAMBANZILA Frédéric, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14197 du 24 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007 et 2009 de Melle.BENDO Victorine, assistante sociale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°14198 du 24 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de Melle.BANTSIMBA Bernadette, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14199 du 24 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.NGAMBOU Jean Marie, ingénieur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°14200 du 24 octobre 2012 porta t promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de M.POUNGA Justin, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14201 du 24 octobre 2012 porta t promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de monsieurKOUSSONGA Barnabé Valentin, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14202 du 24 octobre 2012 porta t promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.MOUNGUIRI Bernard, inspecteur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services fiscaux (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°14203 du 24 octobre 2012 porta t promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.TCHIBINDA Jean Gaëtan, attaché des services fiscaux, des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°14204 du 24 octobre 2012 porta t promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de Melle.SAMBA Michèle Marie Firmine, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14205 du 24 octobre 2012 porta t promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.OKANDZE NDINGA Nadège Mireille, controleur principal des contributions directes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°14206 du 24 octobre 2012 porta t promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.KEDET NGATSE EPUMBU, controleur principal des contributions directes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (impôts) (Non publié au JO)