Textes de droit congolais

Arrêté n°14167 du 24 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de certains ingénieurs des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (eaux et forêts), en tête : M.NGOUALA Sabin (Non publié au JO)

Arrêté n°14168 du 24 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de certains ingénieurs des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (eaux et forêts), en tête : M.NGAMBAYA André (Non publié au JO)

Arrêté n°14169 du 24 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de certains ingénieurs des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (eaux et forêts), en tête : M.LOUBOKI Eugène (Non publié au JO)

Arrêté n°14170 du 24 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de certains ingénieurs des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (eaux et forêts), en tête : M.DJOMBO Bernard Gildas (Non publié au JO)

Arrêté n°14171 du 24 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de certains ingénieurs en chef des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (eaux et forêts), en tête : M.IPARI Charles (Non publié au JO)

Arrêté n°14172 du 24 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de certains ingénieurs des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (eaux et forêts), en tête : M.MOUSSOUNDA Noël (Non publié au JO)

Arrêté n°14173 du 24 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de certains ingénieurs des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (eaux et forêts), en tête : M.MALONGA Adolphe (Non publié au JO)

Arrêté n°14174 du 24 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de certains ingénieurs des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (eaux et forêts), en tête : M.BANZOUZI Jean Claude (Non publié au JO)

Arrêté n°14175 du 24 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de certains ingénieurs des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (eaux et forêts), en tête : M.BONNASSIDI Grégoire (Non publié au JO)

Arrêté n°14176 du 24 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de certains ingénieurs des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (eaux et forêts), en tête : M.BELLO KOUANGA Casimir (Non publié au JO)

Arrêté n°14177 du 24 octobre 2012 portant promotion au grade superieur à l'ancienneté au titre de l' année 2005 de M.NGONGO Jean Michel, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (eaux et forêts) (Non publié au JO)

Arrêté n°14178 du 24 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de certains ingénieurs des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (eaux et forêts), en tête : M.OLENDE Nicaise (Non publié au JO)

Arrêté n°14179 du 24 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.BANSIMBA NTELA Daniel, vétérinaire inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (élevage) (Non publié au JO)

Arrêté n°14180 du 24 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009,2011 et versement de Mme.NKOUNKOU née MOUNDONGO Sophie Félicité, inspectrice divisionnaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (travail), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°14181 du 24 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de M.IBARA Marcel, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14182 du 24 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.MAMADOU KANTE, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14183 du 24 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.BAFOUKA Etienne, des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14184 du 24 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.BZAMEBE NDONG, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14185 du 24 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.MBISSA OPIRA Stéphania, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14186 du 24 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de certains agents séciaux principaux des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF (administration générale), en tête : M.LOEMBA PANGOUD TCHITOULA Annick (Non publié au JO)