Textes de droit congolais

Décret n°2012-1085 du 24 octobre 2012 portant engagement de M. ESSABA NDOULE Albert en qualité de professeur des lycées contractuel (Non publié au JO)

Décret n°2012-1086 du 24 octobre 2012 portant engagement de M. BOUEYA Evergile Aurélien Pierre en qualité de professeur des lycées contractuel (Non publié au JO)

Décret n°2012-1087 du 24 octobre 2012 portant engagement de certains candidats de l'enseignement secondaire en qualité de professeur des lycées contractuel - M.BIOUSSALA Henri Clotaire (Non publié au JO)

Décret n°2012-1088 du 24 octobre 2012 portant engagement de certains candidats en qualité de professeur des lycées contractuel - M.MAYINGUIDI Clément jean de Dieu Edme (Non publié au JO)

Décret n°2012-1089 du 24 octobre 2012 portant engagement de certains candidats en qualité de professeur technique adjoint des lycées contractuel - M.ITOUMOU Jacques William (Non publié au JO)

Décret n°2012-1090 du 24 octobre 2012 portant engagement de M. OKOMBI MOYENGUE Bienvenu en qualité de professeur technique adjoint des lycées contractuel (Non publié au JO)

Décret n°2012-1091 du 24 octobre 2012 portant intégration et nomination de certaines candidates, dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique), en tête: Melle NGOMBO MILANDOU KOULOUNGA Liérèse (Non publié au JO)

Décret n°2012-1092 du 24 octobre 2012 retirant les dispositions du décret n°2008-534 du 27-11-2008, portant intégration et nomination de certaines certains prestataires de l'enseignement secondaire en qualité de professeur technique adjoint des lycées en ce qui concerne M.NKABA GANTSIO MFERE (Non publié au JO)

Décret n°2012-1093 du 24 octobre 2012 portant intégration et nomination de Melle. TCHICAILLAT LUMINGHU Aliotty Centhy dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique). (Non publié au JO)

Décret n°2012-1094 du 24 octobre 2012 portant intégration et nomination de M. TATY BAYONNE Saul de Tarse, dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique). (Non publié au JO)

Décret n°2012-1095 du 24 octobre 2012 portant intégration et nomination de M. NZAMBA Juste Davy, dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique). (Non publié au JO)

Décret n°2012-1096 du 24 octobre 2012 portant intégration et nomination de Melle. NKASSA Gildie Didia, bénévole de l'enseignement secondaire dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Décret n°2012-1097 du 24 octobre 2012 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique), en tête: Melle NGAMI MOUSSOUROU Sanaïs Cardelie. (Non publié au JO)

Décret n°2012-1098 du 24 octobre 2012 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique), en tête: Melle MOMBOUNOU Gallia Fresnelle. (Non publié au JO)

Décret n°2012-1099 du 24 octobre 2012 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique), en tête: Melle MALONDA BOUANGA Carine Lucie. (Non publié au JO)

Décret n°2012-1100 du 24 octobre 2012 portant intégration et nomination de certaines candidates dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique), en tête: Melle KINOUANI Ascèse Sublime. (Non publié au JO)

Décret n°2012-1101 du 24 octobre 2012 portant intégration et nomination de certains candidats de l'enseignement secondaire dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête: M.BAKIMA Diana Beverly. (Non publié au JO)

Décret n°2012-1102 du 24 octobre 2012 portant intégration et nomination de Melle. KYE Doris Innocente dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique). (Non publié au JO)

Décret n°2012-1103 du 24 octobre 2012 portant intégration et nomination de M. GOUAM DEVAN Franck Nelson dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique). (Non publié au JO)

Décret n°2012-1104 du 24 octobre 2012 portant intégration et nomination de Melle. ENGONDZO ANGANDE Raïssa Noëlle dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique). (Non publié au JO)