Textes de droit congolais

Arrêté n°14693 du 31 octobre 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l' année 2009 de M.MASSOLOKELE Dieudonné, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14694 du 31 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de certains ingénieurs en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (eaux et forêts), en tête : M.MOUBIALA Dieudonné (Non publié au JO)

Arrêté n°14695 du 31 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de M.NDOUDI Raphaël, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14696 du 31 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de M.MIAKATELAMIO Jacques, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14697 du 31 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de certains administrateurs des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête : Melle.ICKONGA Christiane Estelle (Non publié au JO)

Arrêté n°14698 du 31 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 et 2011 de M.BANTSIMBA Jacques, ingénieur des travaux agricoles des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°14699 du 31 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.MOUELE Pascal, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14700 du 31 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Mme.ONGOLAMBIA née OTSANA Mélanie, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°14701 du 31 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de certains attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête : Mme.PEA née OKELI Germaine (Non publié au JO)

Arrêté n°14702 du 31 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de certains attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête : Mme.MBELABOMI née ONGOLA Jeannette (Non publié au JO)

Arrêté n°14703 du 31 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de certains ingénieurs des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête : Melle.BAKOUNDIKA YOUNGUY Jeanne Guesdon (Non publié au JO)

Arrêté n°14704 du 31 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.NGAMBOU Marcel, ingénieur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (mines et industrie), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°14705 du 31 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007, 2009 et 2011 de M.DENGUI Jean Claude, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (eaux et forêts) (Non publié au JO)

Arrêté n°14706 du 31 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 et 2011 de M.MABIKANA Innocent, inspecteur d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°14707 du 31 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 de certains agents techniques principaux des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (eaux et forêts), en tête : M.MVIRI Rozaire Léger (Non publié au JO)

Arrêté n°14708 du 31 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de certains agents techniques principaux des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (eaux et forêts), en tête : Melle.OKANA Angélique Brigitte (Non publié au JO)

Arrêté n°14709 du 31 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.KIBENDO Malgaches, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14710 du 31 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 et 2011 versement de Mme.MALANDA née GOMA Clémentine, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14711 du 31 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.ELENGUE OZEMBE Nestor Urbain, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14712 du 31 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de Melle.ELION Bernadette, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)