Textes de droit congolais

Arrêté n°14462 du 29 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1990, 1993, 1995, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 de Melle.MOUNZENZE Suzanne Isabelle, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14463 du 29 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MALONGA Etienne, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et fiananciers -SAF (administration génrale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14464 du 29 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998 et versement de M.BAKEKOLO Léonard, administrateur des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services administratifs et fiananciers -SAF (administration génrale) décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°14465 du 29 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de M.LIKIBI Jean Pierre, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et fiananciers -SAF (administration génrale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14466 du 29 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de Melle.SAMBA EVENDE Julienne, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et fiananciers -SAF (administration génrale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14467 du 29 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.ITOUA Antoine, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et fiananciers -SAF (administration génrale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14468 du 29 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Mme.MALONGA née MIENANDI Albertine, infirmiere diplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux santé publique ) (Non publié au JO)

Arrêté n°14469 du 29 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.BAKOKA Joseph, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers (travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°14470 du 29 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009 et 2011 de M.BIKOUMOU Séraphin Jules, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (eaux et forêts) (Non publié au JO)

Arrêté n°14471 du 29 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.INGOMIS Justin,administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14472 du 29 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 et 2011 de M.GANGA ZOUBA, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (administration générale), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°14473 du 29 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.OKOKO NDZA Sabine, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14474 du 29 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 de Melle.EKOUNGOULOU MOUGNONCIE Sony Médrolle, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14475 du 29 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Melle.BOLEKO Marie, journaliste des cadres des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (information) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°14476 du 29 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de M.MOUNTSINGA SAFOU Camille, administrateur des SAF des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14477 du 29 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.OLUABARI EBAYE, assistant social des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°14478 du 29 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de Melle.KOUPATANA Thérèse, assistante social des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°14479 du 29 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.KOUMOU Elongo Flédeline, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14480 du 29 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.HOUALOUHOUA Angèle, monitrice socialel des cadres de la catégorie II, échelle 2 des service sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°14481 du 29 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de M.MAMBOUANA Gilbert, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)