Textes de droit congolais

Arrêté n°14825 du 2 novembre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.ONTSIRA Gabriel, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14826 du 2 novembre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.NZIENGUE Pierre Claver, contrôleur principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°14827 du 2 novembre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.NGOUEMBE Liliane, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 3 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14828 du 2 novembre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.NGAMPINI Honoré, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 3 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14829 du 2 novembre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.AMBIERO Damarys HannahBrigitte, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14830 du 2 novembre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.NDONGO Suzanne, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14831 du 2 novembre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.OTONGO Yvon Raul Roger, vérificateur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°14832 du 2 novembre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.NGAMPIKA Jean Gaston, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14833 du 2 novembre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.SOKI SONA Francise, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14834 du 2 novembre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.OKEMBA Marcel, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14835 du 2 novembre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MFOUMOU Jean, maîtred'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°14836 du 2 novembre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MILANDOU KIFFOUNDOU, agent technique des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14837 du 2 novembre 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête: MAKOUALA Bienvenue Marie Nadine (Non publié au JO)

Arrêté n°14838 du 2 novembre 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête: M.TCHISSAMBOU Isidore (Non publié au JO)

Arrêté n°14839 du 2 novembre 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête: Melle.BOUNDZEKY NTETANI Sylvie Lidwine (Non publié au JO)

Arrêté n°14840 du 2 novembre 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°5424 du 04-09-2008, portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en ce qui concerne M.MATONDO ZABATA Guy Roc Christophe (Non publié au JO)

Arrêté n°14841 du 2 novembre 2012 portant nomination et affectation de Mme.TAVOUKA née LONGO NGOMBI Gisèle Hortense à l'ambassade de la république du Congo à Kinshasa (République Démocratique du Congo), en qualité de secrétaire particulière (Publié au JO 2012-46)

Arrêté n°14842 du 2 novembre 2012 portant nomination et affectation de M.OKILI Prosper à la Délégation Permanente du Congo auprès de l'UNESCO à Paris République Française), en qualité de secrétaire d'ambassade (Publié au JO 2012-46)

Arrêté n°14843 du 2 novembre 2012 portant nomination et affectation de Mme.EGNOUKOU KOUMOU Suzanne à l'ambassade de la République du Congo à Paris (République Française), en qualité de secrétaire particulière (Publié au JO 2012-46)

Arrêté n°14844 du 2 novembre 2012 portant nomination et affectation de M.ONDZE Alphonse, à l'ambassade de la République du Congo à Paris (France), en qualité de secrétaire d'ambassade (délégue des finances) (Publié au JO 2012-46)