Textes de droit congolais

Arrêté n°14609 du 30 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 de M.MISSAMOU, secrétaire principale comptable des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs de la santé publique (Non publié au JO)

Arrêté n°14610 du 30 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010 de Melle.NZELI Jeannine Oriane, agent technique de santé des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°14611 du 30 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de M.IKOUNGA NDZOUNGOU Guy Sylvain Jules, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (statistique) (Non publié au JO)

Arrêté n°14612 du 30 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de certains ingénieurs en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (eaux et forêts), en tête : M.KONDI Joachim (Non publié au JO)

Arrêté n°14613 du 30 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de certains ingénieurs des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (eaux et forêts), en tête : Melle.TARAGANDZO Florentine Paulette (Non publié au JO)

Arrêté n°14614 du 30 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de certains ingénieurs en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (eaux et forêts), en tête : M.IKAMA Michel (Non publié au JO)

Arrêté n°14615 du 30 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.NITOUAMBI Aloïse, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (eaux et forêts) (Non publié au JO)

Arrêté n°14616 du 30 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.MPELE Bernard, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (eaux et forêts) (Non publié au JO)

Arrêté n°14617 du 30 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de certains ingénieurs des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (eaux et forêts), en tête : M.KASSASSA Mathieu (Non publié au JO)

Arrêté n°14618 du 30 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de certains ingénieurs des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (eaux et forêts), en tête : M.AVELA Daniel (Non publié au JO)

Arrêté n°14619 du 30 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de M.BAMENE KANGA Franck, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (statistique) (Non publié au JO)

Arrêté n°14620 du 30 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de certains ingénieurs des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (eaux et forêts), en tête : M.FOUNDOU Alexandre (Non publié au JO)

Arrêté n°14621 du 30 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de certains ingénieurs des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (eaux et forêts), en tête : M.ITOBA Félix (Non publié au JO)

Arrêté n°14623 du 30 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de certains administrateurs en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête : M.MIANKOUIKA Charles (Non publié au JO)

Arrêté n°14624 du 30 octobre 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l' année 2011 de M.SAMBA Pierre, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14625 du 30 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de certains administrateurs adjoints des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête : M.DIMI Placide (Non publié au JO)

Arrêté n°14626 du 30 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de certains attachés des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête : M.LOUNDAUD MOULAMY Maurice (Non publié au JO)

Arrêté n°14627 du 30 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et 2011 de M.KAMONGO Charles, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14628 du 30 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de monsieurESSIMANDO Bruno, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14629 du 30 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de ' année 2010 de certains agents techniques principaux des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (eaux et forêts), en tête : M.MBEMBA Simplice (Non publié au JO)