Textes de droit congolais

Arrêté n°14703 du 31 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de certains ingénieurs des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête : Melle.BAKOUNDIKA YOUNGUY Jeanne Guesdon (Non publié au JO)

Arrêté n°14704 du 31 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.NGAMBOU Marcel, ingénieur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (mines et industrie), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°14705 du 31 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007, 2009 et 2011 de M.DENGUI Jean Claude, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (eaux et forêts) (Non publié au JO)

Arrêté n°14706 du 31 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 et 2011 de M.MABIKANA Innocent, inspecteur d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°14707 du 31 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 de certains agents techniques principaux des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (eaux et forêts), en tête : M.MVIRI Rozaire Léger (Non publié au JO)

Arrêté n°14708 du 31 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de certains agents techniques principaux des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (eaux et forêts), en tête : Melle.OKANA Angélique Brigitte (Non publié au JO)

Arrêté n°14709 du 31 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.KIBENDO Malgaches, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14710 du 31 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 et 2011 versement de Mme.MALANDA née GOMA Clémentine, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14711 du 31 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.ELENGUE OZEMBE Nestor Urbain, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14712 du 31 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de Melle.ELION Bernadette, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14713 du 31 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.IKARI Nestor Mesmin, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14714 du 31 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.POBILA Albert, inspecteur d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°14715 du 31 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Mme.KAMANA IMINI née MOUKENZA Annette, professeur adjoint d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°14716 du 31 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 de M.TSIBA Jean Michel, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- ( administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14717 du 31 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Mme.MANANGA Sabine, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- ( administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14718 du 31 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de M.ITOUA Pierre, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14719 du 31 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.TCHITEMBO Jean Marcellin, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF - (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14720 du 31 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de M.MOUNGUENGUI Claudel Menard Nadin, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF - (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14721 du 31 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.MAKITA Edmond Strachy Nach, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF - (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14722 du 31 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.KOUMOU Lionel Gaël Narcisse, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF - (administration générale) (Non publié au JO)