Textes de droit congolais

Arrêté n°15191 du 8 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et 2011 et versement de M.NZABA BOUENDE, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°15192 du 8 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.NGANFINI Valtachie Leslye, contrôleur principal du travail des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°15193 du 8 novembre 2012 portant inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.OKOGNA Yvette Victoire, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15194 du 8 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.ONDONO Félix, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15195 du 8 novembre 2012 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.MIAKAKELA Gaston, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15196 du 8 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.KIBAMBA Dubois Yvon Didas, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15197 du 8 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de M.SIASSIA MALONGA Olidon Thibaut Clacques II, adjoint technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publqie) (Non publié au JO)

Arrêté n°15198 du 8 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.NGASSAKI Dominique, ingénieur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°15199 du 8 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.POUTABOUGNA Daniel, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15200 du 8 novembre 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°4042 du 05-08-2002, portant versement et promotion au titre des années 1994, 1996 et 1998 de certains contrôleurs principaux du travail des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF en ce qui concerne M.AKOUANGO NGABONI Pascal, contrôleur principal du travail des... (Non publié au JO)

Arrêté n°15201 du 8 novembre 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°5112 du 20-07-2009, portant au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2000 de M.MANGOUELEH-BEOLEH, ingénieur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (cadastre) (Non publié au JO)

Arrêté n°15202 du 8 novembre 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°10789 du 04-11-2009, portant intégration et nomination de certains bénévoles de l'enseignement, en ce qui concerne Melle.ANDZOUNA Eudes (Non publié au JO)

Arrêté n°15203 du 8 novembre 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°7308 du 23-10-2008, portant engagement de M.MAKAMBALA Bernabé Godins, prestataire de l'enseignement technique et professionnel en qualité d'instructeur principal contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°15204 du 8 novembre 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°5176 du 09-08-2002, portant promotion à deux ans au titre des années 1996 et 1998 de certains agents spéciaux des cadres de la actégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en ce qui concerne Melle.NSIKASSISSA... (Non publié au JO)

Arrêté n°15205 du 8 novembre 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°4246 du 26-05-2006, portant promotion à deux ans au titre des années 1997 et 1999 de certains assistants sociaux principaux des cadres de la actégorie I, échelle 2 des services sociaux (service social), en ce qui concerne Melle.GUIMBI MESSO Claudette (Non publié au JO)

Arrêté n°15206 du 8 novembre 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête: M.MOASSA-ANGORO Guy Rodrigue (Non publié au JO)

Arrêté n°15207 du 8 novembre 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête: M.BAMOUANGA Amedé (Non publié au JO)

Arrêté n°15208 du 8 novembre 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête: Melle.SAMBA Lydie Anasthasie (Non publié au JO)

Arrêté n°15209 du 8 novembre 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête: M.KABELE Annie Chantal (Non publié au JO)

Arrêté n°15210 du 8 novembre 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête: M.NGANGOUO Patrice César (Non publié au JO)