Textes de droit congolais

Arrêté n°14683 du 31 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.LENGOUA Laurent, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14684 du 31 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.ASSISSA Emmanuel, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14685 du 31 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Melle.MOKASSALA Henriette, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14686 du 31 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.ONDONGO Jules, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14687 du 31 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.KOUBANDZA KIHADI Elisabeth, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14688 du 31 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de M.MBOUNGOU Rigobert, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14689 du 31 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Mme.AKOUA née APONGUI Louise, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14690 du 31 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de M.DZANGA Didier Nevil, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14691 du 31 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de Melle.LEMOUTOU-BAZA Simone, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14692 du 31 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.BOUNANTSI Claire, sous-intendante des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et économiques de l'enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°14693 du 31 octobre 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l' année 2009 de M.MASSOLOKELE Dieudonné, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14694 du 31 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de certains ingénieurs en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (eaux et forêts), en tête : M.MOUBIALA Dieudonné (Non publié au JO)

Arrêté n°14695 du 31 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de M.NDOUDI Raphaël, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14696 du 31 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de M.MIAKATELAMIO Jacques, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14697 du 31 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de certains administrateurs des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête : Melle.ICKONGA Christiane Estelle (Non publié au JO)

Arrêté n°14698 du 31 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 et 2011 de M.BANTSIMBA Jacques, ingénieur des travaux agricoles des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°14699 du 31 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.MOUELE Pascal, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14700 du 31 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Mme.ONGOLAMBIA née OTSANA Mélanie, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°14701 du 31 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de certains attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête : Mme.PEA née OKELI Germaine (Non publié au JO)

Arrêté n°14702 du 31 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de certains attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête : Mme.MBELABOMI née ONGOLA Jeannette (Non publié au JO)