Textes de droit congolais

Arrêté n°15287 du 9 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.ODOUA Carine, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15288 du 9 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002 et 2004 de M.MABELE Marcel, agent spécial des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°15289 du 9 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.DIAMONEKA Pascal, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15290 du 9 novembre 2012 portant titularisation, nomination, promotion à deux ans au titre des années 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de M.NZITOUKOULOU DIANTETE Levy, ingénieur adjoint stagiaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°15291 du 9 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 de M.FILANKEMBO François Fred, professeur adjoint d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°15292 du 9 novembre 2012 portant reconstitution de la carrière administratitve de M.MIERE Damase, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15293 du 9 novembre 2012 portant reconstitution de la carrière administratitve de Melle.SIANGANY Alice Victorine, agent technique de santé des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°15294 du 9 novembre 2012 portant reconstitution de la carrière administratitve de Mme.MBAN née NGALA Thérèse, monitrice sociale contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°15295 du 9 novembre 2012 portant reconstitution de la carrière administratitve de Melle.BAHONDA Germaine, assistante sociale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°15296 du 9 novembre 2012 portant reconstitution de la carrière administratitve de M.VESOLO Maurice, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15297 du 9 novembre 2012 portant reconstitution de la carrière administratitve de M.KIKOUNGA-NGUIMBI Pierre, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15298 du 9 novembre 2012 portant reconstitution de la carrière administratitve de M.BAZEBIBOUTA Jean Claude, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15299 du 9 novembre 2012 portant reconstitution de la carrière administratitve de M.MBOU Sylvain, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15300 du 9 novembre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.BIMANGOU Honoré, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15301 du 9 novembre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.AKOUALA OKANA Marie Thérèse, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15302 du 9 novembre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.NGANGA Jean Marie, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15303 du 9 novembre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.MOUNGABOU Marcelline Marie Antoinette, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15304 du 9 novembre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.SAMBA Julien, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15305 du 9 novembre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.KAYA Fidèle, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15306 du 9 novembre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.BIKINDOU MPOLO Pauline, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)