Textes de droit congolais

Arrêté n°15058 du 7 novembre 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2011 et versement de M.MABIALA Abel, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°15059 du 7 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.OLEA Lambert, ingénieur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°15060 du 7 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MPOUOM Cyprien, ingénieur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°15061 du 7 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.ONDZIET Modeste, ingénieur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°15062 du 7 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MAKOUNDOU Pascal, ingénieur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°15063 du 7 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.NZASSA-EKASSA Francis, ingénieur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°15064 du 7 novembre 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2011 et versement de M.MILANDOU Pierre, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°15065 du 7 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MASSAMBA-SAMBA Vincent Charles René, ingénieur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°15066 du 7 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.OYE Pierre, ingénieur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°15067 du 7 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Melle.NSIELA MALELA Monique, ingénieur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°15068 du 7 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MALONGA Ibrahim, ingénieur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°15069 du 7 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.NDINGA-LANDZE, ingénieur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°15070 du 7 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de M.ANKOUI Daniel, ingénieur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°15071 du 7 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.SILISSILI Norbert, ingénieur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°15072 du 7 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.MOUKOUNA MADZOUS Guenole Sosthène, adjoint technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°15073 du 7 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.MOUKILA Antoine, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15074 du 7 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.PANDJO Alphonseau José Stéphane, agent technique des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°15075 du 7 novembre 2012 portant révision de la situation administrative de M.OKONDZA Thérence, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15076 du 7 novembre 2012 portant révision de la situation administrative de M.AKONDJO OLANDZOBO Emery Patrick, secrétaire principal d'administration contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°15077 du 7 novembre 2012 portant révision de la situation administrative de Melle.KONGO Germaine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)