Textes de droit congolais

Arrêté n°15118 du 8 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de Melle.MOUTAKALA Esther, assistante sociale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°15119 du 8 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Melle.NDONGO Jeanne, assistante sociale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°15120 du 8 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de Melle.BANOUNGOUZOUNA Marie Noëlle, monitrice sociale (option: auxiliaire sociale) des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°15121 du 8 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de M.MVOUAMA Joseph, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°15122 du 8 novembre 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°10104 du 19-12-2012, portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2007 de Melle.ESSENDE-AKONDZO Célestine, inspectrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°15123 du 8 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.OKOUERE Paul, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°15124 du 8 novembre 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2009 de M.ANDZOUONO Mesmin, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°15125 du 8 novembre 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2008 de M.NGOBELA Clément, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°15126 du 8 novembre 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2008 de M.MABIALA Jean Paul, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°15127 du 8 novembre 2012 portant inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de M.AYA Alfred, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15128 du 8 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.ITOUA LETSOTSO Franck Freddy, inspecteur d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°15129 du 8 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.TSOUMOU Victor, inspecteur d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°15130 du 8 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de certains professeurs certifiés d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports), en tête: Melle.MOUSSIESSE Nestor (Non publié au JO)

Arrêté n°15131 du 8 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de certains professeurs certifiés d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports), en tête: M.BISSILA Henri (Non publié au JO)

Arrêté n°15132 du 8 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.GNAMA MANKOTI Gaëtan, professeur certifié d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°15133 du 8 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de M.NTSIENKOULOU Dominique, professeur adjoint d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°15134 du 8 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains professeurs adjoints d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports), en tête: M.MBANZOUNOU Placide (Non publié au JO)

Arrêté n°15135 du 8 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.ANGOT Jean Pierre, professeur adjoint d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°15136 du 8 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de Mme.MVOUOPARI née AKINDI Madeleine, professeur adjoint d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°15137 du 8 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.NDONFUI Faustin, professeur adjoint d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)