Textes de droit congolais

Arrêté n°15315 du 9 novembre 2012 portant révision de la situation administrative de Melle.MILANDOU Elise Claire, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15316 du 9 novembre 2012 portant révision de la situation administrative de M.BAKOULOU Gabriel, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15317 du 9 novembre 2012 portant révision de la situation administrative de M.OKANDZE AMBOULOU Fabrice, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15318 du 9 novembre 2012 portant révision de la situation administrative de Melle.GANKA-MOUNATSI Viviane, contrôleur principal des contributions directes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°15319 du 9 novembre 2012 portant révision de la situation administrative de M.DANDOU Germain Bienvenu, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15320 du 9 novembre 2012 portant révision de la situation administrative de Melle.ITOUA Jeanne, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15321 du 9 novembre 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°3664 du 23-07-2008, portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en ce qui concerne M.ADZANGA Marcel (Non publié au JO)

Arrêté n°15322 du 9 novembre 2012 portant rectificatif aux arrêtés n°:2349, 5327, 10549, 6635, des 8-05-1981, 30-12-1991, 31-12-2008, 2-04-2011, portant titularisation, promotion des instituteurs et institutrices stagiaires des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), Melle.DIANZINGA Margueritte (Non publié au JO)

Arrêté n°15323 du 9 novembre 2012 Accordant une indemnité représentative de congé payé à Melle.NAKOUZEBI Adolphine, infirmière brevetée contractuelle, retraitée (Non publié au JO)

Arrêté n°15107 du 8 novembre 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°8612 du 28-10-2010, portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.BONAZEBI Adolphe, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15108 du 8 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Melle.MILANDOU Victorine, assistante sociale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°15109 du 8 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mme.MBEMBA née MIAKOUNTOUDILA, assistante sociale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°15110 du 8 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de Melle.NZALABAKA Philomène, assistante sociale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°15111 du 8 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de Mme.GOMA née IBOUANGA Evelyne, assistante sociale principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°15112 du 8 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Mme.BABOKA NGOYI née EKOMONO MOUILA Albertine, assistante sociale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°15113 du 8 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mme.MATINGOU née DIATOULOU Madeleine, assistante sociale principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°15114 du 8 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Mme.MALONGA née MALEKA Suzanne, assistante sociale principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°15115 du 8 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Melle.ONTANGO Elisa, assistante sociale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°15116 du 8 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MAKONDZO PEYA Aytche Restofin, assistant social des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°15117 du 8 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.ISSIEMO Victorine, assistante sociale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)