Textes de droit congolais

Arrêté n°15497 du 13 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 et versement de M.BOUKETE Antoine Beegain, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15498 du 13 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.KOUKA Rolisse Mireille lai, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15499 du 13 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre ded annéed 2007, 2009 et 2011 de M.MATOUBA Roger, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15500 du 13 novembre 2012 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 d'échelon de M.TSIKA KIMBATSA Paul, professeur certifié des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15501 du 13 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.MIMBOLOU François, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15502 du 13 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.MALANDA Ghislain Alain Charly, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15503 du 13 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.MVOUNDA Gilbert, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15504 du 13 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.MOUKOKO Hilaire, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15505 du 13 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MFOUKA Pascal, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15506 du 13 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.LOKIYEBE Julienne, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15507 du 13 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.PAMBOU Pélerin, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15508 du 13 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de M.NGANGA Jean pierre, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15509 du 13 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.NGOUNDA MOUNIANGA André, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15510 du 13 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Melle.KOUATILA Anne Solange, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15511 du 13 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.YILANGO Innocent, professeur technique adjoint des CET des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15512 du 13 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de M.DIAOUA Althèse Elie Patient, professeur technique adjoint des CET des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°15513 du 13 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.BITA Ange, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15514 du 13 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Melle.NKEMBI Emilienne, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15515 du 13 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.BABINDAMANA Marcel, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15516 du 13 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de Mme.MIENAHOU née LOUFOUMA FATOU Félicité, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)