Textes de droit congolais

Arrêté n°15255 du 9 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011, bonification d'échelon et versement de Mme.BAKALA née KOSSO BANGA, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°15256 du 9 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.SITA Auguste, sous-intendant des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15257 du 9 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.OKOUYA OMBAMBOUA Hermine, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15258 du 9 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Mme.MOUYABI née TSOKO Anne, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°15259 du 9 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.ASSONKOURI Gervais, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°15260 du 9 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de Mme.GUINDO-KOUMBA née MASSIKA Véronique, sage-femme principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°15261 du 9 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mme.MAYALA née KANGOU BANZOUZI Pélagie, sage-femme diplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°15262 du 9 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de Melle.GOMA Jeanne, infirmière diplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°15263 du 9 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.MAHOUNGOU Jean Pierre, infirmier diplômé d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°15264 du 9 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.OPO NDAYOUROU Marie Josée Hedmonde, agent technique de santé des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°15265 du 9 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Melle.MOUNDELE Gertrude, agent technique de santé des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°15266 du 9 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Melle.NKONDI Antoinette, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15267 du 9 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Melle.DINGANGA NSIMBA Giroflée, infirmière diplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°15268 du 9 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de M.MIANKOUKA Félix, chef ouvrier maçon des cadres de la catégorie III, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°15269 du 9 novembre 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2009 de M.GOUOLLALI Parfait Mathurin, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°15270 du 9 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.ATIPO Jean Michel, adjoint technique des travaux publics des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°15271 du 9 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.TSOUBI André, adjoint technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°15272 du 9 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.BONDONGO BOUANGA Bénédith Rita, adjoint technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°15273 du 9 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.LOUZOLO Pith Marynah, greffier principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 de service judiciaire (Non publié au JO)

Arrêté n°15274 du 9 novembre 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2006 de M.MOUWANOU Antoine, secrétaire des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)