Textes de droit congolais

Arrêté n°15410 du 12 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.LOUYALA Denis, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15411 du 12 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.MAKONDJO Thérèse, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15412 du 12 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.ANDZOUANA DVOUELE Viviane, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15413 du 12 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.KOUAD Michelle, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15414 du 12 novembre 2012 portant versement et promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2007 de M.MALELA Georges Sissy, ingénieur géomètre des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (cadastre) (Non publié au JO)

Arrêté n°15415 du 12 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de M.GOMA BOUMBA Hugues Bruno, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15416 du 12 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.AMBEA Jocelyn Franck, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (élevage) (Non publié au JO)

Arrêté n°15417 du 12 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de M.MOUENE OTSANGUI ITAN Grégoire, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15418 du 12 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de Melle.MBOUNGOU LOUTADILA MBONA Josié Carelle, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15419 du 12 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.ONDAÏ Nelsia Christiane, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15420 du 12 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de Melle.NTSOUMOU Retty Raïssa, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15421 du 12 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 et 2011 de M.MAKAYA Vincent, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15422 du 12 novembre 2012 portant promotion à exceptionnel de M.MBONGO Dominique, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°15423 du 12 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.AMBOMBY Roch Cherel, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), (Non publié au JO)

Arrêté n°15424 du 12 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Mme.ESSIE née NGANTSELE Claudine, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), (Non publié au JO)

Arrêté n°15425 du 12 novembre 2012 portant révision de la situation administrative de M.NKAYA MOUANDZA Charles Robert, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15426 du 12 novembre 2012 portant révision de la situation administrative de M.EKOMBA OLEGNA Armand Guy Gilbert, administrateur adjoint de santé des cadres de la catégorie I, échelle 3 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°15427 du 12 novembre 2012 portant révision de la situation administrative de Melle.MPEMBA Lydie Irène Brigitte, monitrice sociale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°15428 du 12 novembre 2012 portant révision de la situation administrative de M.ITOUA Binevenu, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15429 du 12 novembre 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête: Melle.MINGUI NTOUNDA Raïssa Chéraline (Non publié au JO)