Textes de droit congolais

Arrêté n°15349 du 12 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.NGOTENI Célestin, conseiller des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°15351 du 12 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.OSSEY Jean Pierre, conseiller des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°15352 du 12 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.GUIMBI Gaston, inspecteur d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°15353 du 12 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.LOEMBE Jean Elvis, inspecteur d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°15354 du 12 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.BABELA Isidore, inspecteur d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°15355 du 12 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.DIMI Joseph, inspecteur d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°15356 du 12 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.KIKEBOSSO Bruno, professeur adjoint d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°15357 du 12 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.KIYILA Robert, maître d'EPS des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°15358 du 12 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 , 2011 et versement de M.NGATSONO Barthélemy, maître d'EPS des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°15359 du 12 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.SAH Wilson Rolling, maître d'EPS des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°15360 du 12 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004 et 2006 de M.MANTSOUAKA François, professeur technique adjoint de lycée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique), décédé. (Non publié au JO)

Arrêté n°15361 du 12 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.OBONGO Cécile Marguerite, instructrice principale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°15362 du 12 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.MPOUO Alphonse, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15363 du 12 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de M.WAKANI Gabriel, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15364 du 12 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.DZIO Jeannot, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15365 du 12 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MBAMA Georges, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15366 du 12 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.ONDO YANDZA Davy Orléans, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15367 du 12 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.EYONDO APENDI Estelle, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15368 du 12 novembre 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2011 de M.NIAMA Célestin, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15369 du 12 novembre 2012 portant promotion au grade supérieur au choix au titre de l'année 2004 de M.BIVIGOU MBOKO, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)