Textes de droit congolais

Arrêté n°15328 du 12 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de M.PAMBOU Frédéric, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15329 du 12 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.NGOUABI ELOUNGA, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15330 du 12 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de M.N'DENGA Jean Michel, inspecteur d'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15331 du 12 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.KIBA Jean Pierre, inspecteur d'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15332 du 12 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011, reclassement et versement de M.MOUNDANGA Pierre, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°15333 du 12 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.MOUTSOUNOU MPANDI KAYA Philippe, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), (Non publié au JO)

Arrêté n°15334 du 12 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.AMONGO MOKE André, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), (Non publié au JO)

Arrêté n°15335 du 12 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.MIAMINGUI Daniel Roger, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), (Non publié au JO)

Arrêté n°15336 du 12 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de Melle.LOKO Marie Joséphine, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°15337 du 12 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 et 2011 et versement de M.NGAKEGNI Paul Alberic, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15338 du 12 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.GOMBE Bernard, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15339 du 12 novembre 2012 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.MASSENGO Alphonse, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), (Non publié au JO)

Arrêté n°15340 du 12 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de Mme.BIBENE née NIONGO Philomène, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15341 du 12 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.OMBELE Flore Emonde, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15342 du 12 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de Mme.MPACKA née LOUMBOU Brigitte, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15343 du 12 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de M.BONGO-PASSI MOKE, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15344 du 12 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de Mme.NTSALIMBInée NGANKABI Alphonsine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15345 du 12 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.ODZEKA Roland, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15347 du 12 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de Melle.OUAYA Justine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15348 du 12 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003 et bonification d'échelon de M.KOUYEMBO Jean Baptiste, instituteur adjoint des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)