Textes de droit congolais

Arrêté n°15505 du 13 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MFOUKA Pascal, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15506 du 13 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.LOKIYEBE Julienne, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15507 du 13 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.PAMBOU Pélerin, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15508 du 13 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de M.NGANGA Jean pierre, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15509 du 13 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.NGOUNDA MOUNIANGA André, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15510 du 13 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Melle.KOUATILA Anne Solange, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15511 du 13 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.YILANGO Innocent, professeur technique adjoint des CET des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15512 du 13 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de M.DIAOUA Althèse Elie Patient, professeur technique adjoint des CET des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°15513 du 13 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.BITA Ange, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15514 du 13 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Melle.NKEMBI Emilienne, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15515 du 13 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.BABINDAMANA Marcel, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15516 du 13 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de Mme.MIENAHOU née LOUFOUMA FATOU Félicité, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15517 du 13 novembre 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°8060 du 19-08-2004 (Non publié au JO)

Arrêté n°15518 du 13 novembre 2012 portant rectificatif aux arrêtés n°2383 du 31-12-1999, 2601 du 31-12-1999, 2340 du 7-05-2011. (Non publié au JO)

Arrêté n°15519 du 13 novembre 2012 portant rectificatif aux arrêtés n°1773 du 15-03-1991, 3066 du 22-05-1991, (Non publié au JO)

Arrêté n°15520 du 13 novembre 2012 portant rectificatif aux arrêtés n°2377 du 31-12-1999, 2382 du 31-12-1999, 2384 du 31-12-1999, 2598 du 31-12-1999 (Non publié au JO)

Arrêté n°15521 du 13 novembre 2012 portant rectificatif aux arrêtés n°890 du 07-03-2001, 903 du 07-03-2001, 3288 du 09-06-2001, 3723 du 22-06-2001, 3724 du 22-06-2001, 3761 du 25-06-2001, 4141 du 05-06-2001, 4096 du 03-07-2001, 4331 du 12-07-2001, 4682 du 26-07-2001 (Non publié au JO)

Arrêté n°15522 du 13 novembre 2012 portant rectificatif aux arrêtés n°9077 du 17-11-2010 et 9078 du 17-11-2010 (Non publié au JO)

Arrêté n°15523 du 13 novembre 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°1578 du 17-02-2006, portant intégration et nomination de certaines candidates dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique), en ce qui concerne Melle.MBANI-FOURIAM Gauchellie (Non publié au JO)

Arrêté n°15524 du 13 novembre 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°3103 du 10-04-2006, portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en ce qui concerne NGOUEMBE Emelin Dimitri Martial (Non publié au JO)