Textes de droit congolais

Arrêté n°15465 du 13 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.BALIYA Guy Michel, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°15466 du 13 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.KIBASSA-POATY Léondre jean Blaise, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15467 du 13 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.NSONDE-MONDZIE Philippe, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15468 du 13 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.TSIBA Michel Ange, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15469 du 13 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.KOKOLO PAMBOU Aline Corène, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15470 du 13 novembre 2012 portant versement et promotion au grade supérieur au titre de l'année 2010 de M.SAMBA Claude Athanase, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15471 du 13 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.ONKA Sylvestre, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15472 du 13 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.MOUNKASSA Alphonsine, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15473 du 13 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.TCHISSAMBOU Ambroisine, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15474 du 13 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.MBENGUI Michel, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15475 du 13 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Melle.FOUANA Cathérine, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15476 du 13 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Mme.BAKANA née OUMBA Françoise, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15477 du 13 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Melle.MOKOKO Alphonsine, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15478 du 13 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.LOUBANDZI Marie Michel, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°15479 du 13 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mme.MAKAMBILA née MOUNDZENDZE Alphonsine, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°15480 du 13 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Melle.OLENGOBA Marie, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15481 du 13 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Melle.MENGA Marie Jacqueline, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15482 du 13 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.DENGUE Théodor, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15483 du 13 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.OLENGA NDZOTA Rosine Judith, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15484 du 13 novembre 2012 portant promotion au grade supérieur l'ancienneté au titre de l'année 2011 de Melle.MODILOT MAHOUKOU Sylvie Francine Laure, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)