Textes de droit congolais

Arrêté n°15740 du 15 novembre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.AKIANA Nicolas, comptable principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°15741 du 15 novembre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.NGOUABI Bruno, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15742 du 15 novembre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.OBAMBI Léontine, aide-comptable des cadres de la catégorie III, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15743 du 15 novembre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.NGABIELE Alexandrine, commis des cadres de la catégorie III, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Décret n°2012-1166 du 15 novembre 2012 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête: M.ELENGA Ardin. (Non publié au JO)

Décret n°2012-1167 du 15 novembre 2012 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête: Melle LENGOUA Carine Cynthia Fidelia. (Non publié au JO)

Décret n°2012-1168 du 15 novembre 2012 portant engagement de certains candidats en qualité d'attaché des SAF contractuel - M.ANDZOUANA SASSA Sakodza (Non publié au JO)

Décret n°2012-1169 du 15 novembre 2012 portant engagement de certaines candidates en qualité d'attachée des SAF contractuelle - Melle GONGARAD BENA Valentina Georgette (Non publié au JO)

Arrêté n°15541 du 14 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de M.DOUNIAMA Daniel, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15542 du 14 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.NDEBELE Médard, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15543 du 14 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.MAPANGUI MAFOULA Steve Brinsley, attaché des SAF des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15544 du 14 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Mme.BANZOUZI née TATY-TCHIAMOU Agathe, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15545 du 14 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.ALOUNA MONGO Nadalin, agent subalterne des bureaux des cadres de la catégorie III, échelle 3 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15546 du 14 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mme.PANDZOU née LOUKELO Elisabeth, assistante sociale principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°15547 du 14 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mme.HOLLET-OSSETE née MOUETSEKE Delphine, assistante sociale principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°15548 du 14 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.MOUBANDA Prisca Boris, infirmier diplômé d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°15549 du 14 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.MBHON Simone, comptable des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15550 du 14 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.LOUTA David, ingénieur des travaux agricoles des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°15551 du 14 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de Melle.SAYI MPOU Frégate, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°15552 du 14 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009 et 2011 de M.KOUMBA Joseph, adjoint technique des travaux publics des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (génie rural) (Non publié au JO)