Textes de droit congolais

Arrêté n°15720 du 15 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.BANTSIMBA BADIEKOUAHOU Caroline, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15721 du 15 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MAKOSSO Marcel, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°15722 du 15 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.BAYIZILA Auguste, ingénieur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°15723 du 15 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 et 2011 de M.KANZA Léonard, ingénieur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°15724 du 15 novembre 2012 portant révision de la situation administrative de Melle.KAYA-KAYA née KISSAMA Charlotte Suzanne, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15725 du 15 novembre 2012 portant révision de la situation administrative de Melle.ELENGA Jeannette Lucie, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 3 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15726 du 15 novembre 2012 portant révision de la situation administrative de Melle.ETOKABEKA Christine, secrétaire d'administration stagiaire des cadres de la catégorie II, échelle 3 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15727 du 15 novembre 2012 portant révision de la situation administrative de M.ANDOUANOUNGOU Cyrille Lazare, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15728 du 15 novembre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.BOBOT Pascal Edmond, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15729 du 15 novembre 2012 portant rectitificatif à l'arrêté n°6747 du 22-04-2011, portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Melle.BONAZEBI Albertine, asistante principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°15730 du 15 novembre 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête: Mme.BITA née GABOULOU Paule Chimène (Non publié au JO)

Arrêté n°15731 du 15 novembre 2012 Autorisant Melle.ITOBA Judith Yolande, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), à suivre un stage de formation à l'ESGAE de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°15732 du 15 novembre 2012 Autorisant Melle.ITOUA Patricia Bertille Lydie, contrôleur contractuel de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (élevage), à suivre un stage de formation à l'IGDE de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°15733 du 15 novembre 2012 Autorisant Melle.MOUAMBONDZI Amélie Liliane, attachée de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), à suivre un stage de formation à l'ESGAE de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°15734 du 15 novembre 2012 Accordant une prolongation de stage à Melle.MOUKIMOU Anasthasie, ingénieur des travaux agricoles des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°15735 du 15 novembre 2012 Autorisant M.YOA Sébastien Rachel, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), à suivre un stage de formation à l'institut national des transports internationaux et des ports en France (Non publié au JO)

Arrêté n°15736 du 15 novembre 2012 Autorisant M.KANI Joseph, inspecteur d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports), à suivre un stage de formation à l'IAE de Brazaville (Non publié au JO)

Arrêté n°15737 du 15 novembre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.OMBANDZA Aristide, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°15738 du 15 novembre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MBOUNGOU François, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15739 du 15 novembre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.GANDZIEN ANGA Arsène Rodrigue, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)