Textes de droit congolais

Arrêté n°15680 du 15 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, versement et bonification de M.PADI Antoine, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°15681 du 15 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.BALOUTA Alphonse, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15682 du 15 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.MIAKINETONAOU-DANGUI Jean Robert, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15683 du 15 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de M.BONGO-M'VOUO Romain Gontran, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15684 du 15 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.NZABA Félix, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15685 du 15 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.NKILI Madeleine, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15686 du 15 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.BAYIZABAKA Jacques, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15687 du 15 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.ASSIANA Appollinaire, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15688 du 15 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de M.OKOUEREAlphonse, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15689 du 15 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de M.OTSEKE BONIOKO Serge Marie Joachim, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15690 du 15 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Melle.BOUESSEY-BAKALA Guylaine Gertrude, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15691 du 15 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.GOMO Michel, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15692 du 15 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de M.NKAYILOU Jean Paul, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15693 du 15 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.MOTSOUNDI Françoise paulette, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15694 du 15 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.AMPION Eugénie, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15695 du 15 novembre 2012 portant versement, inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.KOMBO PANDZOU née NDAMBA Honorine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15696 du 15 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.NZOULA Moïse, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15697 du 15 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de M.KENGOU Gaston, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15698 du 15 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.BISSILA Georges, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15699 du 15 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.NSILULU-BIANGANA Esaïe, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)