Textes de droit congolais

Arrêté n°15786 du 16 novembre 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête: Melle.ANGOUA Rosine (Non publié au JO)

Arrêté n°15787 du 16 novembre 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête: M.BITAMBIKI MATONDO Ledys Christian (Non publié au JO)

Arrêté n°15788 du 16 novembre 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête: Mme.MANKOUSSOU née BOYO Elise (Non publié au JO)

Arrêté n°15789 du 16 novembre 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête: M.SAMBA Adolphe (Non publié au JO)

Arrêté n°15790 du 16 novembre 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête: Melle.NIMI Nadège Prisca Emma (Non publié au JO)

Arrêté n°15791 du 16 novembre 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête: Melle.KIYANGOU N'SONA Pauline (Non publié au JO)

Arrêté n°15792 du 16 novembre 2012 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de M.BANZOUZI Martin, dans les cadres de la catégorie B, échelle I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15793 du 16 novembre 2012 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de M.ATSABOUSSA Michel, dans les cadres des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°15794 du 16 novembre 2012 portant révision de la situation administrative de M.MAHOUNGOU Guy Serge, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°15795 du 16 novembre 2012 portant révision de la situation administrative de M.ALI ONGOUYA Cyrille Gaëtan, agent subalterne des bureaux des cadres de la catégorie III, échelle 3 du personnel des services (Non publié au JO)

Arrêté n°15796 du 16 novembre 2012 portant révision de la situation administrative de M.OKO Antoine, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15797 du 16 novembre 2012 portant révision de la situation administrative de M.BONAZEBI André, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15798 du 16 novembre 2012 portant révision de la situation administrative de M.MIAKAKELA Antoine, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15799 du 16 novembre 2012 portant révision de la situation administrative de M.MOUSSOMPA Félix, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15800 du 16 novembre 2012 portant révision de la situation administrative de Melle.MIAKOUNDOBA MASSOLOLA Carine Fat, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15801 du 16 novembre 2012 portant révision de la situation administrative de Melle.NGOUNOU Philomène, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15802 du 16 novembre 2012 portant révision de la situation administrative de Melle.EBALE OLONDO Eunice Ginette Joselyne, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15803 du 16 novembre 2012 portant révision de la situation administrative de M.SAMBA Jean Michel Roch, professeur certifié des sciences économiques des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15804 du 16 novembre 2012 portant révision de la situation administrative de M.MAKENGO Ferdinand, instructeur principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°15805 du 16 novembre 2012 portant révision de la situation administrative de Melle.NZONGANI Jeannette Rose, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)