Textes de droit congolais

Arrêté n°15972 du 19 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.ZAMOUANGANA Paul, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15973 du 19 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.MANOU-DE-MAHOUNGOU Paul Richard, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15974 du 19 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.OLOMINIAMA Georges, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15975 du 19 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de M.BIANTSOUMBA Thomas, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15976 du 19 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et bonification d'échelon de Mme.MIKOUIZA née BANDZOUZI Mélanie anne, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°15977 du 19 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.MASSAMBA Antoine, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15978 du 19 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de M.LOUMOUANGOU Auguste, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15979 du 19 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de Mme.KAYA née NGOUMA MPORI Antoinette, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15980 du 19 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Melle.AMPIRI Mélanie, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15982 du 19 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 de M.MBOUMBA Etienne, sous-intendant des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs de l'enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°15983 du 19 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Melle.DZABATOU Laurentine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15984 du 19 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.OBANDA François, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15985 du 19 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de Melle.BIBILA Lucienne alice, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15986 du 19 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2005 et bonification de M.BANTSIMBA Moïse, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°15987 du 19 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.ITOUA Audrey Zita, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15988 du 19 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.MOUKETOU Estelle Flavie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15989 du 19 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.MBE Abel, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15990 du 19 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et 2011 de Melle.MIGAMBANOU Euphrasie, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 3 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15744 du 16 novembre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.NKOUKA Raphaël, commis principal des cadres de la catégorie III, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15745 du 16 novembre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.NGOUBI LIE Médard, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)