Textes de droit congolais

Arrêté n°15932 du 19 novembre 2012 portant intégration, titularisation, nomination et versement de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête: Melle.MAHOUKOU Florentine (Non publié au JO)

Arrêté n°15933 du 19 novembre 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête: M.KETI Noël (Non publié au JO)

Arrêté n°15934 du 19 novembre 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête: Melle.KIBANGOU HOMBESSA Eudoxie Claudine (Non publié au JO)

Arrêté n°15935 du 19 novembre 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête: M.M'VOULA Michel (Non publié au JO)

Arrêté n°15936 du 19 novembre 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête: M.MBEMBA Bonaventure (Non publié au JO)

Arrêté n°15937 du 19 novembre 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête: Melle.DJIMBI Edith Aurelie Gisèle (Non publié au JO)

Arrêté n°15938 du 19 novembre 2012 portant titularisation et nomination, versement et promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2008 et 2010 de M.FILA Ange, agent technique de santé stagiaire des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°15939 du 19 novembre 2012 portant titularisation et nomination, versement et promotion au grade supérieurà l'ancienneté au titre de l'année 2009 de M.BONGOU Guy Privat Désiré, ingénieur stagiaire des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°15940 du 19 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010, bonification d'un (1) échelon de Mme.MOUZITA née SOUKANTIMA Noëlie Berthe Yolande, professeur technique adjoint de CET des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°15941 du 19 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.MASSAMBA LOUSSAKOU Chérubin Clez Arel, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15942 du 19 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.LONDA Cécile, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15943 du 19 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de certains secrétaires d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête: Melle.ISSELET Marie Agnès (Non publié au JO)

Arrêté n°15944 du 19 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et 2011 de Melle.NSONA Angélique, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15945 du 19 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de certains administrateurs en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête OKO Louis le Grand (Non publié au JO)

Arrêté n°15946 du 19 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007 et 2009 de certains professeurs certifiés d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports), en tête M.KILENDO-DINGHA Marius (Non publié au JO)

Arrêté n°15947 du 19 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007 et 2009 de certains professeurs adjoints d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports), en tête M.BITEBODI Aimé Parfait (Non publié au JO)

Arrêté n°15948 du 19 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs adjoints d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports), en tête M.NGUENGA Joseph (Non publié au JO)

Arrêté n°15949 du 19 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains professeurs adjoints d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports), en tête M.MPOUBALA-OKOUO Albert (Non publié au JO)

Arrêté n°15950 du 19 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains maîtres d'EPS des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports), en tête M.NDAMBA Roger (Non publié au JO)

Arrêté n°15951 du 19 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains maître d'EPS des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports), en tête M.ILOKI Joseph (Non publié au JO)