Textes de droit congolais

Arrêté n°16152 du 20 novembre 2012 portant révision de la situation administrative de M.OKONIA Brice Ghislain, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16153 du 20 novembre 2012 portant révision de la situation administrative de Melle.MVOUTI Félicité, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16154 du 20 novembre 2012 portant révision de la situation administrative de M.MPASSI Fulgence, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16155 du 20 novembre 2012 portant révision de la situation administrative de Melle.MALEDI Aline Flore, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16156 du 20 novembre 2012 portant inscription au tableau d'avancement des sous-officiers des forces armées congolaises, de la gendarmerie nationale et de la police nationale au titre de l'année 2011 et nomination pour compter du 1er juillet 2011 -Régularisation- (Non publié au JO)

Arrêté n°16157 du 20 novembre 2012 portant organisation du concours du franchissement au titre de l'année 2013 (Publié au JO 2012-47)

Arrêté n°16158 du 20 novembre 2012 Autorisant certains fonctionnaires des cadres de la catégorie I, échelle 2, à suivre un stage de formation à l'ENA de Lomé au Togo, en tête: M.ONDON Guy Vernand (Non publié au JO)

Arrêté n°15868 du 19 novembre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.NGAMOUYI Guillaume, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15869 du 19 novembre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.BAGANGUIDILA Fred Hemery Aymard, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15870 du 19 novembre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.OSSIBI Armstel Judicaël, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15871 du 19 novembre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.NDZOLIE Marie Pauline, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15872 du 19 novembre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.YENGO Diendonné, professeurtechnique adjoint des CET des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15873 du 19 novembre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.NGOYE Gilbert, institueur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15874 du 19 novembre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.BIKOUTA Irène angèle, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15876 du 19 novembre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.BANOUNGOUTINA Bernadette, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15877 du 19 novembre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.AMPION Georges, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15878 du 19 novembre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.FOUTI Bernadette, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15879 du 19 novembre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de Mme.TSOUELE née BOUANGA Adolphine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15880 du 19 novembre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.LOUMINGOU Solange, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15881 du 19 novembre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MOUHINGOU Léon Marie, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)