Textes de droit congolais

Arrêté n°15992 du 20 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.LELO Nicolas, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15993 du 20 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de Melle.BOUAHA DIBALA Judas Erudice, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15994 du 20 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 et 2011 de M.ITOUA OKOUANGO Yvon, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15995 du 20 novembre 2012 Accordant une bonification d'un échelon à M.NGANGA-NZONZI Gabriel, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°15996 du 20 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.SAMBA, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15997 du 20 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 et 2011 de M.MOUZITA MOUKOUAMOU Marcellin, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15998 du 20 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Mme.MBOUSSI née MAVOUNGOU Hélène, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15999 du 20 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.SAYA Antoine, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16000 du 20 novembre 2012 portant promotion à duex (2) ans au titre des années 2008 et 2010 de Mme.GNAGNA née SIAPA Jeannine, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16001 du 20 novembre 2012 portant promotion à duex (2) ans au titre de l'année 2010 de M.OYELE François, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16002 du 20 novembre 2012 portant promotion à duex (2) ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.MBEY Gérard, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16003 du 20 novembre 2012 portant promotion à duex (2) ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête: M.MIETE Jules (Non publié au JO)

Arrêté n°16004 du 20 novembre 2012 portant promotion à duex (2) ans au titre de l'année 2011 et versement de M.BODIABATIKILA, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16005 du 20 novembre 2012 portant promotion à duex (2) ans au titre des années 2009, 2011, versement et bonification d'échelon de M.SANGOU Albert, inspecteur d'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°16006 du 20 novembre 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2010 de M.ONGAYOLO Jean Emile, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16007 du 20 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.NGAKENI Joséphine, institutrice principale sociaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16008 du 20 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.BINTSANGOU MOULOMA Dufrys Prustnelle, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16009 du 20 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de Mme.NGOMA née PEMBE Marie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16010 du 20 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de M.MBOU Aristide, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16011 du 20 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de M.NKOMBO Jean Michel, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)