Textes de droit congolais

Arrêté n°16374 du 22 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de certains professeurs certifiés d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports), en tête: M.NGOMA Jean Prosper (Non publié au JO)

Arrêté n°16375 du 22 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.BEKE COMME Allé, professeur adjoint d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°16376 du 22 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.TONI Rémy, professeur adjoint d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°16377 du 22 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de certains maîtres d'EPS des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports), en tête: M.ABONGO-MOKE Gaston (Non publié au JO)

Arrêté n°16378 du 22 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.GANGA Mathurin Lambert, maîtres d'EPS des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°16379 du 22 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de Mme.MBOUNDZA née OKEMBA Pélagie Isabelle, maîtres d'EPS des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°16380 du 22 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de certains maîtres d'EPS des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports), en tête: M.BOUTAMBA Blaise (Non publié au JO)

Arrêté n°16381 du 22 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004 et 2006 de certains professeurs techniques adjoints des CET des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique), en tête: Melle.MAFOUTA Pierrette (Non publié au JO)

Arrêté n°16382 du 22 novembre 2012 portant reclassement et nomination de Melle.IBAMBA Esther Claudia, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financières -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16383 du 22 novembre 2012 portant reclassement et nomination de Mme.KOU née OBIAMBO Georgine, infirmière diplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°16384 du 22 novembre 2012 portant reclassement et nomination de Mme.MALOULA née BANZOUZI BEMBA Esther, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financières -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16385 du 22 novembre 2012 portant reclassement et nomination de M.NGUEGNA Abel, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financières -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16386 du 22 novembre 2012 portant reclassement et nomination de M.EMANA BOYANGA Léonard, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financières -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16387 du 22 novembre 2012 portant reclassement et nomination de Melle.ATIPO Viviane Adelaïde, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16388 du 22 novembre 2012 portant reclassement et nomination de M.EBANGUE Paul, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°16389 du 22 novembre 2012 portant révision de la situation administrative de Melle.PANGHOUD Yolande Fortunée, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (eaux et forêts) (Non publié au JO)

Arrêté n°16390 du 22 novembre 2012 portant révision de la situation administrative de M.MAMPOUYA Jean Placide, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financières -SAF- (travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°16391 du 22 novembre 2012 portant révision de la situation administrative de M.BALENVOUKA André, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financières -SAF- (travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°16392 du 22 novembre 2012 portant révision de la situation administrative de Melle.OSSANGATSAMA Anasthasie, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financières -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16393 du 22 novembre 2012 portant révision de la situation administrative de M.ISSANGUI Sylvain, géomètre principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (cadastre) (Non publié au JO)