Textes de droit congolais

Arrêté n°16556 du 23 novembre 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.BEMBA Jean Pierre, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16557 du 23 novembre 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de M.GANDZIEN Maurice, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16558 du 23 novembre 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.KOSSA Julienne, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16559 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, versement et bonification d'échelon de Mme.madame GNOUTOU née ORAZNEPESSOYA ZOULFIRA, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°16560 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.GAKOUENE Bomarick, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16561 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.MOUKOURI Maurice, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16562 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.MOUANDZIBI Paul Nestor, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16563 du 23 novembre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.AYESSA Innocent vendôme, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°16564 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.KITSOUTSOUBI Suzanne, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16565 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.MONKA-MBANI Anatole, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16566 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mme.KINOUNOU GAGNANOND née MONTANGO Hermence Jacqueline, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16567 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.ONDOUONO Albert, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°16568 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.ELOULOUT Désiré, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16569 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Melle.YEKELE Emma, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16570 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mme.BANZOUZI née NANITELAMIO Odette, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16571 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de M.MOLINGUI Marc, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16572 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.ONKO, greffier en chef des cadres de la catégorie I, échelle 2 du service judiciaire. (Non publié au JO)

Arrêté n°16573 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.NTSAN Armel Landry, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°16574 du 23 novembre 2012 modifiant et comptétant certaines dispositions de l'arrêté 7435 portant nomination des membres des bureaux commissions locales d'organisation des élections (Publié au JO 2012-48)

Arrêté n°16575 du 23 novembre 2012 portant autorisation au personnel de l'Institut National de la Jeunesse et des Sports d'effectuer les heures supplémentaires au titre de l'année académique 2010-2011 (en tête AKANOWENE Anicet) (Publié au JO 2012-48)