Textes de droit congolais

Arrêté n°16536 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.OYISSA Gabriel, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°16537 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Mme.YABA née KOUSSOU Eudoxie Madeleine, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°16538 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.ISSASSI Nicolas, agent subalterne de bureau des cadres de la catégorie III, échelle 3 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), admis à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°16539 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.MABA Hyacinhe, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°16540 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MISSAMOU Joseph, inspecteur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16541 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 et bonification d'échelon de M.LEBO Prosper, inspecteur d'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admise à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°16542 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.BOUKAKA Wiliam Michel, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16543 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.MOUANZA Alphonse, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16544 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.AMBIENE Nicodème, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16545 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de M.MOUNTSOUEKE Bienvenu Richard, professeur certifié des sciences économiques des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16546 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.MPOUELA Guy albert, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16547 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.KOKOLO-NGOYI Yvon serge alain, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16548 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.HAMADY NGONO Nestor, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16549 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.NKOUNKOU Jean Claude, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16550 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.LOEMBA MAKOSSO Joseph, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16551 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.ABELE Louis, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16552 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.OKOUKOU Antoine, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16553 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.ANTSUE Jean Bruno, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16554 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.EBONGA Raymond, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16555 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.BOKANGUE Armand Rock Placide, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)