Textes de droit congolais

Arrêté n°16789 du 27 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mme.SABOUKOULOU née KIFOUETI Hortense Victoire, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°16790 du 27 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Mme.BOWAO née OSSENZA Gabrielle, médecin des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°16791 du 27 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de Mme.EFABARE née OSSEBI Marie, sage-femme principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°16792 du 27 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de certains agents techniques de santé des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (santé publique), en tête: M.NGAMY MADZOU. (Non publié au JO)

Arrêté n°16793 du 27 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Mme.BOUNGOU née BATOLA Charlotte, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°16794 du 27 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.NKOLE Edmond, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16795 du 27 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.OMBESSA Michel, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16796 du 27 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.LOEMBA Wilfrid, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16797 du 27 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.SITO Albert, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16798 du 27 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.MATSUELE Mathurin, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16799 du 27 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MBENGA Jean pierre, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16800 du 27 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 et versement de Melle.MPOVOLO Thérèse, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16801 du 27 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.MIALOUNGUILA Stève Judicaêl, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16802 du 27 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.MAKOSSO Alain, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16803 du 27 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Melle.NZOUMBA Marie, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16804 du 27 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.MVOUAMA Urbain, inspecteur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16805 du 27 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 et bonification d'échelon de M.NGAMAMBA-NZIAKOLI Anatole, inspecteur d'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°16806 du 27 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'années 2010 de M.MOUMBOUOLO Auguste, inspecteur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16807 du 27 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'années 2009 de M.BATOLA Fulgence, inspecteur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16808 du 27 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.BOUESSO Martin, inspecteur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)