Textes de droit congolais

Arrêté n°16967 du 30 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et bonification d'échelon de M.DZABA Jean Claude, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°16968 du 30 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.OBELE AKELE, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16969 du 30 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.BOUKAKA Etinne Charles, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°16970 du 30 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.BAMOKENA Jean Marie, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°16971 du 30 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.NKODIA Etienne Fulbert, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°16972 du 30 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.BITA Antoine, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°16973 du 30 novembre 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2011 et versement de M.EKALAKA François, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°16974 du 30 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.NGALOUKOUBA Pascal, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°16975 du 30 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.AMBOULOU Jean, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°16976 du 30 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.LEKABI David Désiré, assiatnt social principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (service social). (Non publié au JO)

Arrêté n°16977 du 30 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.BAHOUMBESSA Caroline Béatrice, journaliste niveau II des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services de l'information. (Non publié au JO)

Arrêté n°16978 du 30 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.KOUNDA Henri, médecin des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (santé publique). (Non publié au JO)

Arrêté n°16979 du 30 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.NGUILA Gervais, professeur adjoint d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports). (Non publié au JO)

Arrêté n°16980 du 30 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de M.NTSENDE François, maître d'EPS des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports). (Non publié au JO)

Arrêté n°16981 du 30 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.FAA Antoinette, secrétaire comptable principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des cadres administratifs de la santé publique. (Non publié au JO)

Arrêté n°16982 du 30 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Melle.NTINOU Louise, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°16983 du 30 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de certaines secrétaires d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête: Melle.NZIMBOU Marcelline.. (Non publié au JO)

Arrêté n°16984 du 30 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.OKOYA EBOMA Annie Reine, monitrice sociale (option: puéricultrice) des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique). (Non publié au JO)

Arrêté n°16985 du 30 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.KINFOKO Eléonore Dieudonné, commis des cadres de la catégorie III, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°16986 du 30 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.BATANTOU Zacharie, ouvrier charpentier des cadres de la catégorie III, échelle 2 des services techniques (travaux publics). (Non publié au JO)