Textes de droit congolais

Arrêté n°17051 du 3 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de certains professeurs certifiés d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) - en tête : M.MITAMONA Eugène (Non publié au JO)

Arrêté n°17052 du 3 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de certains professeurs certifiés d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunessetet sports) - en tête : M.NGOMA MAYIMA Maurice (Non publié au JO)

Arrêté n°17053 du 3 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de certains professeurs certifiés d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) - en tête : M.BAKALE Emile Bienvenu (Non publié au JO)

Arrêté n°17054 du 3 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.MOSSOUANGA Justin, professeur certifié d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°17055 du 3 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains professeurs certifiés d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports), en tête : M.KADINA Joseph (Non publié au JO)

Arrêté n°17056 du 3 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de M.LONGUET Jean Pierre, inspecteur d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°17057 du 3 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.MIZERE Pascal, inspecteur d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°17058 du 3 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.KIAN David, inspecteur d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°17059 du 3 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.NGANDOUMBI, inspecteur d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°17060 du 3 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.MOUNKOUANTSI Gabriel Jean Michel, inspecteur d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°17061 du 3 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de M.BOLAMIGNELE Ange Edouard, inspecteur d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°17062 du 3 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.OSSAMOUNI Nicolas, inspecteur d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°17063 du 3 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de Melle.OBIE Marie Thérèse, professeur adjoint d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°17064 du 3 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2010 de M.NGASSE Sylvain, professeur adjoint d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°17065 du 3 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.MPOUKOUO Emmanuel, professeur adjoint d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°17066 du 3 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de certains professeurs adjoints d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) - en tête : M.MASSAMBA Paul (Non publié au JO)

Arrêté n°17067 du 3 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mme.AMPION née MAMPANA Martine, professeur adjoint d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°17068 du 3 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de certains professeurs adjoints d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) - en tête : M.NSILOULOU Jacques (Non publié au JO)

Arrêté n°17069 du 3 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.BATIA Joseph, professeur adjoint d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°17070 du 3 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.ZIAVOULA François, professeur adjoint d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)