Textes de droit congolais

Arrêté n°17337 du 6 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.APÏBA Daniel, professeur adjoint d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°17338 du 6 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs adjoints d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) - en tête : M.MAHOGNAUT Jean Patricien (Non publié au JO)

Arrêté n°17339 du 6 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.LENGA Isidore, professeur adjoint d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunessetet sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°17340 du 6 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.YOULA Jules, inspecteur d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°17341 du 6 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.MBOKO Mathieu, inspecteur d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°17342 du 6 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.MISSAMOU Donatien, assistant social principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°17343 du 6 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.ELANGUE Véronique, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°17344 du 6 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 et 2011 de M.GANDZIEN Jean, adminstrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17345 du 6 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de M.ONDEMBA Antoine, conducteur principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°17346 du 6 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.IKOLI DIEN Mesmin, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17347 du 6 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de M.LELA Thhierry Claise, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17348 du 6 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.MBANDET Corneille, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17349 du 6 décembre 2012 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de certaines secrétaires d'administration des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) - en tête :... (Non publié au JO)

Arrêté n°17350 du 6 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MVOUANZY Elie, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17351 du 6 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.KENZO Bienvenu, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des -SAF- (Non publié au JO)

Arrêté n°17352 du 6 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.MAYALA André administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17353 du 6 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.MOUNKOUILA Théophile, ingénieur géomètre principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (cadastre) (Non publié au JO)

Arrêté n°17354 du 6 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.DEBI Emmanuel, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17355 du 6 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.MAZABA MALONDA Albert, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17356 du 6 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 et bonification de M.BENDA Jules, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)