Textes de droit congolais

Arrêté n°17521 du 10 décembre 2012 portant titularisation, promotion au grade superieur à l'ancienneté au titre de l' année 2011 et versement de M.MANKOU Aimé Vincent, attaché stagiaire des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17522 du 10 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Mme.EKONDA née MBAMA NGAPORO Monday Opoua, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17523 du 10 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des anné 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.BAVOUNDISSA Fidèle, professeur adjoint d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°17524 du 10 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' annéé 2011 et versement de Melle.OKOMBI Victorine, professeur adjoint d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°17525 du 10 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' annéé 2009 de M.NGUIMBI BOUKOYI, professeur adjoint d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°17526 du 10 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de Melle.TSIALOU Thérèse, professeur adjoint d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°17527 du 10 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.MIHINDOU MIKALA Ferdinand, professeur adjoint d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°17528 du 10 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de M.OBOBA Jean Pierre, professeur adjoint d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°17529 du 10 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.MAKELE François, maître d 'EPS des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°17530 du 10 décembre 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l' année 2011 de M.TCHICAYA GONDET De Tribubaud Jules Gérard , administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17531 du 10 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de Melle.OBOYO Delphine, inspectrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°17532 du 10 décembre 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l' année 2010 de M.EBATA Pierre, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°17533 du 10 décembre 2012 portant promotion au titre de l' année 2011 et versement de M.ELENGA GALIBA, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°17534 du 10 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.NKOUD Charles administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17535 du 10 décembre 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2006 de Mme.IBOMBO née YOKA Suzanne, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17536 du 10 décembre 2012 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion de Melle.PEMBE Charlotte, vérificateur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°17537 du 10 décembre 2012 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion de M.MANSOUKINA MPASSIKOUH Glovan, vérificateur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°17538 du 10 décembre 2012 portant inscription au titre de l'année 2010 et promotion de M.KIBANGOU MBOUMBA Salem, vérificateur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°17539 du 10 décembre 2012 portant promotion à deux au titre de l'année 2011 et versement de Melle.IKONGA Marie Françoise, agent spécial des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17540 du 10 décembre 2012 portant promotion à deux au titre de l'année 2011 et versement de Mme.MILANDOU NSONGA née BOUENO Célestine, commis principal des cadres de la catégorie III, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)