Textes de droit congolais

Arrêté n°17766 du 13 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1987, 1989, 1991, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de M.AMBERO Gabriel, sous-entendant des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services administratifs et économiques de l'enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°17767 du 13 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.NGOMA Jean Ange Fernand, secrétaire de l'éducation nationale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs de l'enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°17768 du 13 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de Mme.BONDAMBA née MAKONZO MArie Claire, secrétaire de l'éducation nationale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs de l'enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°17769 du 13 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de Melle.MOUYAMA Béatrice, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17770 du 13 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2010 de M.HEDIENAT SOUAMOUNOU Léopros Glaudan, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17771 du 13 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.AKINDOU-APOYA Jean, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17772 du 13 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de Melle.TSIANGANA Léa Adeline, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17773 du 13 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.BEMBA Audrey Stevy Franck, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17774 du 13 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Melle.DOMBO MArie VIctorine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17775 du 13 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : Melle.DICKEDY Denise Grâce Berthuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°17776 du 13 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004 et 2006 de M.OKISSA Timothée, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17777 du 13 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 versement et reclassement de Melle.MPASSI Jacqueline, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17779 du 13 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.MILOLO Ernest, inspecteur d'éducation physique et sportive de cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°17780 du 13 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Melle.ENIONOWE Simone, professeur adjoint d'éducation physique et sportive de cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°17781 du 13 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.NKIDZAOMON Monique, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°17782 du 13 décembre 2012 portant avancement de Melle.VOUTOUKA Cécile, agent technique de santé contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°17783 du 13 décembre 2012 portant avancement de Melle.MENGA BANZOUZI Sabrina Axelle Chimène, infirmière diplômée d'Etat contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°17784 du 13 décembre 2012 portant avancement de Melle.KOUBATSANGA MArie Thérèse, agent technique de santé contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°17785 du 13 décembre 2012 portant avancement et versement de Mme.NGOMA née NGANAMIANDI Thérèse, agent technique de santé contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°17786 du 13 décembre 2012 portant versement et avancement de M.ELENGA Pierre, aide soingnant contractuel (Non publié au JO)